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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
64a8ff7203029105dbedc24e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
CABINET DU DOCTEUR SERGE LARCHER C/ S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01848_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00219_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Arbarétaz, président, Mme Evrard, présidente assesseure, Mme Duguit-Larcher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02246_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03016_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024.
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f254
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CONDAMNER la société REDEN TECHNIQUE à payer à la société LARRERE ENVIRONNEMENT la somme de 3.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
6253cd6abd3db21cbdd93474
28 juillet 2016
28 juillet 2016
des locaux, propriété de la SCI de Larche.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01638_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Duguit-Larcher, présidente de la formation de jugement ; M.
Source officielle1ère Chambre
696a3167cdc6046d4784fff5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
judiciaire de NANCY en date du 27 mai 2025 - RG 22/02876 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 70/26 N° RG 25/01732 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTBK APPELANTS : Monsieur [Z] [M] Représentant : Me Marie-Aline LARERE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69df2094cdc6046d4747de56
14 avril 2026
14 avril 2026
Société MJA Agissant par Maître [W] [H] es qualité de mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69df2096cdc6046d4747dea3
14 avril 2026
14 avril 2026
Société MJA Agissant par Maître [D] [A] es qualité de mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
696768e8cdc6046d473e1389
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia MAXIMIN, greffière, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[G] [V] né le [Date naissance 1] 1965 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas LARCHERES, avocat au barreau de LYON, toque : 162 INTIMÉE : La société [6], SA au capital de 5.488.164
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1d0
29 avril 2025
29 avril 2025
société de droit turc agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Constance LACHEZE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02935_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Arbarétaz, président, Mme Evrard, présidente assesseure, Mme Duguit-Larcher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. La rapporteure, A.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02678_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03131_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Arbarétaz, président, Mme Evrard, présidente assesseure, Mme Duguit-Larcher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00726_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02708_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03778_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024.
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