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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9fa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
juridictionnelle totale numéro 751010022022010193 du 20/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉES Madame [J] [B] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Olivier LECLERE
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696755
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Leclerc » exploité par la SA Sodilang.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed44
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu (e) le 27 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce No RG : 08/ 03118 Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET la SCP LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fc5d3e42c22e13ba0b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Kevin LECLERE VUE ont entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ces magistrats en ont rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9503b787c4000862f771
26 avril 2024
26 avril 2024
Il est en effet justifié que Mme [J] avait le 03 février 2020 adressé au service comptabilité du client Leclerc le mail suivant 'bonjour, voici une copie de la facture à échéance.
Source officielle1ère Chambre
6835518c274e6a1500afd017
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BAGNOLI, de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTS ET : Monsieur [P] [N] [Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 5] Représenté et assisté de Maître LECLAIR
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034d5e1ad5f35bfc6f86bf9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
de [Localité 4], - mauvaise gestion des campagnes saisonnières, la Scarpest (centrale régionale Leclerc) ayant fait part de son mécontentement, - retards d'information sur les avoirs.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590f
28 août 2001
28 août 2001
Dans des nouvelles écritures Monsieur X... précise les conditions dans lesquelles il est apparu, apr s le déchargement du camion au retour du Centre Leclerc, qu'un souffleur avait disparu.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675055cdc6046d473bd376
13 janvier 2026
13 janvier 2026
d'aide juridictionnelle de REIMS) INTIMES Madame PROCUREUR GÉNÉRAL Société SELARL [1] Représentant : Me Sandy HARANT, avocat au barreau de REIMS Ordonnance du 13 janvier 2026 Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25f2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEES AU PRINCIPAL DEMANDERESSES A L'INCIDENT ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 01 juillet 2025 Nous, Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0d6
29 avril 2025
29 avril 2025
Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE AU PRINCIPAL DEMANDERESSE A L'INCIDENT ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 29 avril 2025 Nous, Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d7f1c2315e26d1a100
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller GREFFIER : Madame Yelena MOHAMED-DALLAS
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e598bcafcb3a63e0cb
22 avril 2025
22 avril 2025
diligences de son représentant légal domicilié de droit audit siège, Représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur LECLERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d7
26 juin 2007
26 juin 2007
La SCP LECLERC-MASSELON est désignée en qualité de représentant des créanciers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f713
16 mai 2012
16 mai 2012
Affectée initialement sur le site de la chaîne télévisée ARTE à Issy les Moulineaux, elle a été mutée au magasin LECLERC de Gennevilliers à compter du 10 avril 2006 puis au centre LECLERC d'Osny à partir
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b8d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73b
16 février 2011
16 février 2011
SODIAM S/ S L'ENSEIGNE " LECLERC MOISSELLES " Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 24 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e40e
30 juin 2011
30 juin 2011
07403 Décision du tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 05 novembre 2009 Troisième chambre RG : 2008/ 01519 APPELANTE : SAS NEUDIS, exploitant sous l'enseigne " CENTRE E. " LECLERC
Source officielleChambre sociale
63d229ea9b3c8605deec1e45
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SAS GD RCS de GUERET sous le numéro 326 256 880 demeurant CENTRE LECLERC 36-[Adresse 2] représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 20 NOVEMBRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6031fb967f2f1533e7dd7675
24 mai 2018
24 mai 2018
PARIS (RG n° 2005004750) et d'un jugement rendu le 08 décembre 2010 par le tribunal de commerce de PARIS (RG n° 2005004750), DEMANDERESSE À LA SAISINE SOCIETE D'IMPORTATION LECLERC
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