Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2020.

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Février 2021.

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Février 2021.

devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 août 2020, 22 octobre et 23 novembre 2021, sous le n° 20MA02771, l'association syndicale libre de Port Grimaud II, représentée par Me Lessi

Mme B se prévaut de la présence sur le territoire français d'une autre sœur, Leslie, née en France le 15 août 1993, qui est de nationalité française.

Madame Marion X..., née le 6 novembre 1967 à BOURGOIN-JALLIEU (38), ès qualités de gérante de la société DIDACTIK EDITIONS... 69003 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Leslie

état antérieur, avec une fréquence de survenue de 6 à 8%, - il existe un lien de causalité direct et certain, si ce n'est exclusif , entre les atteintes neurologiques antérieures (fibres motrices lésées

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller,

L'affaire a été débattue le 27 juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, ayant fait le rapport, Sophie BAILLY, Conseiller, Leslie

Localité 5] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, TIERS Mme [U] [J] demeurant [Adresse 1] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Chistine LESNE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller

avocat au barreau d'AIN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Leslie

de DIJON, vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 avril 2026 en audience publique devant la cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie

pénale et de l'action civile, le remboursement de ses frais de garde engagés sur un fondement administratif ; Qu'en effet, la Fondation Brigitte BARDOT n'a pas été personnellement et directement lésée

D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve Boite postale 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Me José GALAS, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 43), substitué par Me Leslie

C A, représentés par Me Lescs, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 29 avril 2024 ; 2°) d'annuler la décision du 20 décembre 2023 par laquelle la commission

A C, représentés par Me Lescs, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juin 2024 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de recours

dans l'affaire opposant : Monsieur [K] [T] né le 03 mai 1990 à BORDEAUX, artisan, de nationalité Française, demeurant 12 T allée Jean Cocteau - 33114 LE BARP représenté par Me Flavie LESUR