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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
61635dea683f470e3416dc57
17 février 2011
17 février 2011
AGENCE SAINT LOUIS [E] [R] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAYNARD réf 10/7704 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Syrille DELAUNAY, avocat au barreau de NICE MUTUELLE GENERALE DES PTT-MGPTT, prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89477
2 octobre 2007
2 octobre 2007
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Bernard MAGNALDI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART " A.G.F.
Source officielleChambre 4-6
64f02d86db41fad9698799ab
25 août 2023
25 août 2023
DÉSISTEMENT Société [5], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [Y] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian MAILLARD
Source officielleTaxes
69cf513fcdc6046d47f23a6c
2 avril 2026
2 avril 2026
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 2 AVRIL 2026 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
64364d6a29c3df04f589a5fb
6 avril 2023
6 avril 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 6 AVRIL 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
696a0686cdc6046d47807f7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 JUILLET 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle11e Chambre A
616294cddb5ccebfe3f3a5bd
17 mai 2013
17 mai 2013
ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2013 N° 2013/277 Rôle N° 11/06662 SARL MULTI SERVICES [Adresse 4] C/ SCI [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
616337ef06e11dac7d76d120
6 octobre 2011
6 octobre 2011
FOND DU 06 OCTOBRE 2011 D.D-P N° 2011/551 Rôle N° 10/19212 CHSCT LYONDELL CHIMIE FRANCE C/ LYONDELL CHIMIE FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd2
21 avril 2006
21 avril 2006
Maître Caroline DEPRETZ (Avocat au Barreau de BRIEY)COMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats, sans opposition des parties Président : Madame SCHMEITZKY, Président de ChambreConseiller : Madame MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a23
21 septembre 2007
21 septembre 2007
avenue Jean Lolive 93507 PANTIN Représentée par Maître Jacqueline CORTES (Avocat au Barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Madame MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
.-92919 LA DEFENSE CX représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP CARLINI ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES
Source officielle1re Chambre B
616348ea543823d76b0316d9
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Localité 12], demeurant [Adresse 5] SCP [V] [Z] [H], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 5] Représentés tous les quatre par la SCP MAYNARD
Source officielleChambre 4-5
64b0e7a6c42a2105dbc59ab0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COP NET SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 13/07/23 à : - Me Sylvain FERNEZ, avocat au barreau de NICE - Me Christian MAILLARD de la SCP MAILLARD ET LEFEVRE, avocat
Source officielle8e Chambre A
6162ec2f6c9bddc82584766e
5 juillet 2012
5 juillet 2012
[Y] C/ [D] [V] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date
Source officielle1re Chambre B
61630e55da3e3d3066036804
12 janvier 2012
12 janvier 2012
JANVIER 2012 FG N° 2012/23 Rôle N° 11/01162 SYNDICAT SUD PTT 13 C/ LA POSTE Grosse délivrée le : à : SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS SCP MAYNARD
Source officielleChambre 3 A
69678c4ccdc6046d47433031
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Copie conforme à : - Me Georges-Frédéric MAILLARD - Me Laurence FRICK le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 25/02133
Source officielleChambre-2 JCP
6979c0f0cdc6046d47f3801d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Duez, président de chambre, et Mme Magnard, conseiller, ont entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ces magistrats en ont rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02375_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Chambre A
61639211c171f9a1fe14c67d
22 février 2011
22 février 2011
APSARA CONTACTS Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI réf Décision déférée à la Cour
Source officiellePage 11 sur 104