CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

366 résultats pour « Malonga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT01979_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01981_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00621_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00701_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00703_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00705_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01774_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01775_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01776_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01778_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01780_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01808_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, professeur , était affecté jusqu'en septembre 2015 au collège à .

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02096_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02113_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02910_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Lehoux, représentant M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03367_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00017_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00232_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

COIFFET, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Roux pour Mme D, et de Me Damioli représentant la société Docapost.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00484_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Saulnier, représentant D, et de Me

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00698_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Deniaud, représentant Mme B.

Source officielle

Page 11 sur 19

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.