A l'appui de son recours, il fait valoir comme devant le premier juge, que le contrôle d'identité a été effectué non dans l'enceinte de la gare routière, mais à la station de métro Marengo et que la procédure

résidait bien Rue Marengo à Tourcoing. Ils appelaient le 06. 11. 91. 23. 25 lorsque des clients se présentaient au domicile afin que les frères X... ou F...

Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet [***********] FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 22 mai 1996, M.

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2008, en audience publique devant Anne JOUANARD, Conseillère chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

SEBILEAUConseiller : GROS (conseiller rapporteur)Conseiller : FIEVETQui en ont délibéréArrêt : prononcé publiquement par mise à disposition des parties le 28 avril 2006Greffier : Jeanne BOURDAIS-MASSENET

NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier MER ET SILENCE, pris en la personne de son syndic en exercice la SA la SARL ACS 21 rue Rivoli 06000 NICE, demeurant 6 rue Massenet

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Août 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

enquête, les enquêteurs ont examiné les « accords de partenariat » conclus entre le groupe Carrefour et 16 de ses fournisseurs (la SAS La Bresse, la société Rana, la société Sacla Italia, la société Malongo

CIVILE ARRET DU 28 MAI 2003 APPELANTE : Madame Odette X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me PERRIER, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Yvan Y... 17 rue Marengo

ENERGYGO [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Laurent BOISIS de la SELARL ELAB AVOCATS, avocat

Monsieur [J] [X] né le 20 Novembre 1965 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [O] [D] né le 04 Juillet 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Gaëlle MASSENOT

Toutefois, il est constant que cette société a livré des pierres de Bourgogne dites de Massangis, fournies par une société ROCAMAT, qu'elle avait elle-même conseillées au maître de l'ouvrage parce que

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

MARENGO ARRÊT : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

motivé du 28 juillet 2025 explique qu'en se basant sur les dernières observations cliniques, l'adhésion aux soins de Mme [R] [X] est fluctuante, il lui arrive de se présenter au centre de soins de Marengo

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. B... B. A...

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. B... B. A...