Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66ff858ca4ff9ec259c094e1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EVOLUTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MANGEL de la SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2f4143037ceabfbfa1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
judiciaire de la SAS [16], Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 533 357 695, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric MANGEL
Source officielle1ère chambre 1ère section
616274037705f25f43643fdf
18 avril 2013
18 avril 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président Madame Dominique LONNE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f85
17 janvier 2007
17 janvier 2007
dispositions des articles 786 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2006, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielleAvis
CADA:20165863
23 février 2017
23 février 2017
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Magny-la-Campagne à sa
Source officielleChambre Sociale
635237b08c924eadffcc4a6a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DELEGATION AGS CGEA [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Karine MAUREY-THOUOT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47088cafc520068c15c3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Francis FOSSIER, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.
Source officielleTARIFICATION
62c91a63f3eafe9fcf075e68
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[S]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ET : DÉFENDEUR La CARSAT RHÔNE-ALPES, agissant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
628c75c7dfcf1305b332f08f
19 mai 2022
19 mai 2022
GRAVE RANDOUX, ès-qualités de liquidateur de la société JARDI BAT [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cb88121050008662b6b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
lequel étant de son vivant associé de la SCI BNX, née le 16 Décembre 1974 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric MANGEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b0b9658d0ccf000877e449
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Madame [R] [C] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Marie ALDAMA substituant Me Frédéric MANGEL
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162558bbfc8340a0e74b85c
4 juillet 2013
4 juillet 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Juin 2013, Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère chambre 1ère section
61626b90e62f7c490f224e76
28 novembre 2013
28 novembre 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Octobre 2013, Madame Madame Dominique LONNE, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère chambre 1ère section
61629f6a35a5d4e0c2ddc959
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Novembre 2012, Monsieur Dominique conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162d674a2a5768a176c5580
25 octobre 2012
25 octobre 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Septembre 2012, Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1re chambre 1re section
616243be1217cad6c016490e
19 juin 2014
19 juin 2014
LONNE, conseiller, chargé du rapport et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie Gabrielle MAGUEUR
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02350_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2025, la société Librairie Raconte-moi la Terre, représentée par la SCP Maguet et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
INTIME : Monsieur Henri FRANCE Y... né le 09 Décembre 1954 à NANCY (54000) de nationalité Française 37 avenue Leclerc 69007 LYON représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Laurent MAGUET
Source officielle2ème Chambre
6864c1f331953a33f9365dcf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 23/02810 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L5F3 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MAGUET & ASSOCIES la SCP PYRAMIDE
Source officiellePage 11 sur 22
MAUGEY, Lionel, Thierry, Guy
15/01/2026
Voir →
ENTREPRISE DE MACONNERIE BIONDI-MAUGEY JEAN CLAUDE
28/12/2025
Voir →
SCEA MAUGEY FRERES
25/04/2025
Voir →
MAUGEY, Loic
06/02/2025
Voir →
Maugey, Eliott, Félix, Fernand
03/07/2024
Voir →