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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c267
3 juin 2008
3 juin 2008
Michel X... C / Patricia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
G. 07 / 01027 ----------------------- Michel X... C / S. A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031e109a34bcbb4b056b70c
13 juin 2018
13 juin 2018
X..., - condamner Monsieur Michel X... à lui verser la somme de 10.000 euros de dommages et intérêts pour procédure abusive, - débouter Monsieur Michel X... de l'intégralité de ses demandes, - faire
Source officielle8e Chambre C
6162cc32fea1086acdbe41ce
29 novembre 2012
29 novembre 2012
SIDER, avoués et plaidant par Me Henri CHARLES, avocat au barreau de NICE Madame [J] [B] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 191] (TUNISIE), demeurant [Adresse 134] représenté par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89863
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Le jugement sera donc infirmé en conséquence et la société INFOTOURISM condamnée à payer lesdites sommes à Jean-Michel X.... Jean-Michel X... sera débouté du surplus de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89320
25 mai 2007
25 mai 2007
Michel, né le Lundi 12 Février 1951 à AMIENS (80) de Louis et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8691d
3 avril 2003
3 avril 2003
qui a annulé l'ordonnance d'injonction de payer rendue le 17 décembre 1997, qui a débouté la société RCT et Maître SAPIN, ès qualités, de leurs demandes reconventionnelles et qui a condamné Monsieur Michel
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06651_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il est constant que la société A La Fontaine Saint-Michel exploite en location gérance un fonds de commerce de café-bar-snack situé 11 place Saint Michel, dans le 6ème arrondissement de Paris, dont la
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec6
1 février 2006
1 février 2006
à Michel ROULLEAUX ; 5o Condamne, sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile, la SA REAL ALIZAY à verser à Michel ROULLEAUX une somme de mille (1.000) Euros ; III.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Que le capital social de cette société de 500 parts était réparti par moitié entre Monsieur Michel X... et son fils, Monsieur Michel X... étant désigné comme le premier gérant ; Qu'ayant été mis en liberté
Source officielleCour d'Appel
Monsieur C...Michel, le 14 Mars 2008c/Monsieur E
6253cabfbd3db21cbdd8bf0f
30 juillet 2008
30 juillet 2008
ORG sous astreinte de 45 € par jour de retard LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur C...Michel, le 14 Mars 2008 contre Monsieur E...Michel M. le Procureur de la République, le 14
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa49
29 février 2008
29 février 2008
Jean-Michel né le 07 Septembre 1968 à LINSELLES (59) Fils de X... Michel et de Z...Marcelle Dirigeant de société Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89287
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Jugement du 25 Avril 2006-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no APPELANTE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal 3 RUE Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91622
22 mai 2014
22 mai 2014
Michel X... Attendu que devant les premiers juges, Monsieur Michel X... a poursuivi la nullité de l'ordonnance du 13 juillet 2012 autorisant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe0
7 novembre 2008
7 novembre 2008
Elle indique que Michel X... a refusé de réintégrer l'entreprise malgré plusieurs propositions en ce sens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a814
21 juin 2007
21 juin 2007
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 21/06/2007 No RG : 06/04083 Jugement (No 05/725) rendu le 16 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de SAINT OMER REF : MD/MC APPELANT Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88283
14 mars 2006
14 mars 2006
) ni en ce qui concerne le cautionnement donné par Michel X... au prêt souscrit par Marinette Y... et François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
26 mars 2001
de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Madame Michèle Z... [...]
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