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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae22
6 mars 2008
6 mars 2008
de caution signés par Monsieur Michel X... sont des engagements de caution solidaire; - jugé que les deux engagements de caution solidaire signés par Monsieur Michel X... étaient réguliers; - relevé que
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf47
27 juin 2008
27 juin 2008
Michel X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c226d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
et l'existence de contestations sérieuses à l'encontre des demandes de la société Michel Seed, débouté la société Michel Seed de l'ensemble de ses prétentions, renvoyé les parties à mieux se pourvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f3
20 mars 2012
20 mars 2012
Michel X... et la S.C.M. Saint-Michel 3-2 ont conclu un protocole sur l'état des comptes de la S.C.M.
Source officielle12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
18 mars 2010
, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4e
29 mai 2008
29 mai 2008
Michel X... a fait l'objet d'un licenciement économique. M. Michel X... était dispensé d'effectuer son préavis de trois mois .
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0
22 janvier 2003
22 janvier 2003
B Michel, Henri, Paul D., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE, 12, RUE BERTRAND DE. GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.
Source officielleChambre Sociale
696b631ccdc6046d47a1942d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Y] [C] à payer au GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols la somme de 1962 euros à titre de dommages-intérêts pour la perte de récolte subie en 2023, - débouté le GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838e
17 mars 2006
17 mars 2006
LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE C/ Michel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
ET E., avoués assisté de Me Anne Sophie BABIN, avocat Monsieur Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b70
20 mai 2003
20 mai 2003
LE X... a porté plainte contre Michel LE Y... pour création et usage de faux documents à en tête de sa société ; Considérant que Michel LE Y... ne nie pas qu'il a réalisé des documents et qu'il les
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a115
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Michel X... exerce la profession d'avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Michel X...le 8 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107a
4 février 2014
4 février 2014
C/ Michel Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac07
5 février 2008
5 février 2008
GL / LC SA DYN'AERO C / Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89348
22 mars 2007
22 mars 2007
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Michèle X... ...
Source officielle5ème Chambre
65a8d48ce12c85000874af92
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Gravlo Pharmacie Pont Michel aux dépens de l'instance, - condamné la société Gravlo Pharmacie Pont Michel à payer à la société Pharmagest Interactive la somme de 1 250 euros, à la société Healthlease
Source officielle1ère Chambre Section 1
616340347dbf94c22343caba
23 novembre 2009
23 novembre 2009
de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JW] [O] [Adresse 2] [Localité 34] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88951
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Le 5 avril 2001, le CSN, affilié CFE CGC, a confirmé que Michel X... serait candidat. Michel X... a été élu délégué du personnel titulaire lors du deuxième tour le 21 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8a
5 février 2008
5 février 2008
Il reprend à l'encontre de Michel X... la même argumentation que celle développée par Jean-François Y....
Source officiellePage 11 sur 1910