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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c2
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Jean Z... ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Michèle ARNOLD de la SELARL ARNOLD MICHELE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Mme Hildegarde A... épouse B... .
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
provisoire de cette décision; Vu les conclusions déposées le 22 septembre 2008 par Monsieur Michel X..., appelant , qui tendent notamment à l'infirmation du jugement ainsi qu'au débouté des demandes
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b55
16 octobre 2014
16 octobre 2014
RG N : 12/ 00004 AFFAIRE : Mme Anaïs Michelle X... épouse Y..., M. Thierry Y..., en qualité d'héritier de M. Jean Michel Y..., décédé, intervenant volontaire, M.
Source officielleChambre civile TGI
62df856df7f152a441828893
13 mai 2022
13 mai 2022
Maître [Z] [E] et la SCP Danielle ADOLFINI-SMADJA, [Z] [E], Pascal MICHEL et Bertrand MACE ont déposé leurs conclusions le 23 décembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef2
28 mars 2006
28 mars 2006
INTERIORS'S C/ Michèle LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf06
16 janvier 2009
16 janvier 2009
C/ Madame Michèle Y... Monsieur Francis Y... Monsieur Bernard Y... Monsieur Jean-Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9c
27 avril 2017
27 avril 2017
Maître CARON, avocat, a déposé au nom de Michel X...le 08 février 2017 à 14H35, au greffe de la chambre de l'Instruction un premier mémoire visé par le greffier et communiqué au ministère public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae7
2 octobre 2013
2 octobre 2013
A... a versé à Mlle X... l'honoraire de résultat lui revenant déduction faite de la somme versée à la Scp Michel Y... au titre de l'honoraire de résultat de première instance.
Source officielleChambre civile
65b20cafc4cf860008dff479
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Les conclusions ainsi déposées le 08 janvier 2024 pour le compte de Mme [D] [L] seront donc déclarées parfaitement recevables.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fceb
9 août 2012
9 août 2012
Par requête déposée au greffe le 11 janvier 2008, M. Michel X... a assigné MM. Z... et Y..., ainsi que la Selarl CPQL devant le tribunal de première instance de NOUMÉA.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877fe
27 septembre 2005
27 septembre 2005
No 03/08595 AFFAIRE : Jean-Michel X... ... C/ Michel Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863ef
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Michel X... a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66ff85d5a4ff9ec259c09936
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93028
10 mars 2016
10 mars 2016
Michel X... qui, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30e
12 mars 2008
12 mars 2008
le 23 janvier 2007 par Maître Frédéric TROVATO, avocat représentant Monsieur Jean-Michel Y..., demeurant chez Madame Sandra Z..., ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00363_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCCV Résidence Saint-Michel a demandé au tribunal administratif de La Réunion d’une part, de prononcer la décharge des rappels de
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a57
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Novembre 2005 Juridiction Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infraction Date de la saisine :14 Décembre 2005 Ordonnance de fixation :18 mai 2006 RG : 05/577 Composition de la CourPrésidente :Michelle
Source officielleChambre A - Commerciale
6a168334cdc6046d47117fa9
26 mai 2026
26 mai 2026
[U], - fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 1er octobre 2024, - nommé Mme Amélie Herpin en qualité de juge-commissaire et Mme Marie-Michèle Bellet en qualité de juge-commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e9
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Michel Ernest François X... C / Mme Claudine Lucienne Irène Z... épouse X...
Source officiellePage 11 sur 856