A E a été désignée par son mandataire, Me Monamy, représentant unique, destinataire de la notification de l'arrêt à venir. Vu les autres pièces du dossier.

[A] [I] Notification par LS le : à - Me Monika MAHY-MA-SOMGA Copie exécutoire délivrée le : à : - Le Procureur Général - Madame le Bâtonnier de l'ordre des avocats d'Aix-en-Provence Décision

APPELANTS Monsieur [B] [X] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Monika MAHY MA SOMGA de la SELARL LSCM & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [I] [F] [I] épouse

né le 12 Avril 1947 à PARAY LE MONIAL (71) ... ... Monsieur Arnaud A... né le 28 Septembre 1986 à LE CREUSOT (71) ... ... Madame Michèle B... veuve C...

B..., représenté par Me Monamy, conclut au rejet de la requête.

M BJ et Mme BS AN, représentés par Me Monamy, avocat, concluent au rejet de la requête présentée pour la communauté de communes Nièvre et Somme et à ce que soit mise à sa charge la somme de 3 000 euros

D, et la société civile immobilière (SCI) Pery - Tremblay, représentés par Me Francis Monamy, demandent à la Cour : 1°) dans l'hypothèse où la transmission du " mémoire de constitution en défense " de

le 08 Juillet 1970 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de Centre Hospitalier [3] Ayant pour conseil Maître Elisa MONNEAU

Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur [M] [S] né le 01 Janvier 2002 au MALI [4] [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisé au [5] Non comparant, représenté par Me Monika

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Monamy pour M. B et autres et de Me Boudrot pour la société Parc éolien des Ecoulottes.

A D, représentés par Me Monamy, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 28 juin 2016 ; 2°) d'annuler l'autorisation du 17 septembre 2013 ; 3°

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, la SNC MS2, représentée par Me Monamy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montreuil

BES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 28 Juillet 2000 RG : 199901053 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI 2004 APPELANTE : SA EXPERT & FINANCE X... par Maître MONDAN

APPELANTE : SNC NORBERT D'ENTRESSANGLE (TDN) SUD EST [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-pierre MONDAN

Par un mémoire enregistré le 27 juin 2023, la commune de Beaune-la-Rolande, représentée par Me Monamy, conclut au rejet de la requête.

intervention enregistré le 5 mai 2021, l'association pour l'avenir de nos campagnes, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France et M. et Mme B C, représentés par Me Monamy

en raison du diabète dont il souffre, il ne ressort pas des pièces du dossier que son état de santé, qui justifie seulement de sa présence à un rendez-vous médical au Centre hospitalier de Paray-le-Monial

diabète dont souffre son mari, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'état de santé de celui-ci, qui justifie seulement de sa présence à un rendez-vous médical au Centre hospitalier de Paray-le-Monial