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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fb
4 avril 2024
4 avril 2024
, toque : B1024 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (3 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Valérie MOUNIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fd
4 avril 2024
4 avril 2024
, toque : B1024 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (3 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Valérie MOUNIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76ff
4 avril 2024
4 avril 2024
, toque : B1024 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (3 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Valérie MOUNIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60365e7acdbdf4beb9d8876e
4 novembre 2015
4 novembre 2015
AU DÉFÉRÉ SAS GAS NATURAL EUROPE ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Mounir
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616301444c6681071edf66dc
24 février 2012
24 février 2012
avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA SAIMLEASE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Monsieur [K], directeur général représentée par la SCP FROMONT BRIENS (Me Béatrice MOUNIER-BERTAIL
Source officielleChambre Commerciale
616307f35a67331bacec3bef
22 mars 2012
22 mars 2012
4] [Localité 5] Représentée par la SCP GRIMAUD, en qualité d'avoué jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012, postulant Assistée de la SCP PIOT-MOUNY
Source officielle1ère chambre civile A
6163874c947dd77ae6de0411
20 janvier 2011
20 janvier 2011
DU 20 Janvier 2011 APPELANTE : Société ASCII QUALITATEM - SARL - [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP PIOT-MOUNY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e02
17 octobre 2006
17 octobre 2006
No514R.G : 03/03434 PB/CMTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS12 juin 2003ISKANDERBORELC/SA HSBC FRANCECOUR D'APPEL DE N MESCHAMBRE CIVILE1ère Chambre AARRÊT DU 17 OCTOBRE 2006APPELANTS :Monsieur Mounir
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
Place de l'Europe-Cité du Grand Parc-33085 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour et assistée par Maître Delphine THIERY avocat au barreau de BORDEAUX loco Maître MOUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08c
5 juin 2008
5 juin 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Place de l'Europe-33085 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître ABDI loco Maître MOUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c447
24 septembre 2008
24 septembre 2008
cette qualité au siège social, Place de l'Europe Cité du Grand Parc 33085 BORDEAUX CEDEX Représentée par la SCP Luc BOYREAU & Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître ABDI loco de Maître MOUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11c
27 janvier 2009
27 janvier 2009
représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me MOUNIER-FOND, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 519 du 14 / 02 / 2008 INTIMES : Monsieur Jean Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b087
20 mars 2008
20 mars 2008
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Place de l' Europe- Cité du Grand Parc- 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Nedjma ABDI loc Maître Yves MOUNIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0de0c25a97f0381f5020
28 janvier 2015
28 janvier 2015
à [Localité 1] Demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Mounir
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72e
16 février 2011
16 février 2011
Six enfants sont issus de cette union : - Mounir, né le 5 mars 1986 à MULHOUSE, - Laetitia, née le 11 mai 1991 à BELFORT, - Aurélia, née le 22 juin 1992 à AUDINCOURT, - Célia, née le 5 août 1993 à
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe8
10 mai 2011
10 mai 2011
ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Société ADOMA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne 75716 PARIS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Gilles PIOT-MOUNY
Source officielleJuge des référés
DCA_26MA01096_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 avril 2026 et un mémoire complémentaire produit le 23 avril 2026, le syndicat mixte de l’abattage en Corse, représenté par Me Mounier, demande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68e1fd1a20ac6488494aa6af
3 octobre 2025
3 octobre 2025
BOUCHERIE SAINT CYR N° SIRET: 799 697 107 00016 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laureen MOUNIER de la SELARL MOUNIER DUDAR AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Charlène
Source officielleChambre 4-2
679875df5d0c5ebad4c0590a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
épouse [D] [F] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 4) Me Mouna
Source officielle2e Chambre
61609a4354c6ec55cf7100ee
3 avril 2014
3 avril 2014
Les 2 procès-verbaux précités des 14 avril 2006 et 11 mai 2007 ne démontrent pas une identité fautive entre certains pains de la société FRANVAL (campanelle rustique, mouna, pain aux olives, complet
Source officiellePage 11 sur 19