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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54a
25 juin 2008
25 juin 2008
Philippe Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89054
12 mars 2007
12 mars 2007
Jean-Philippe né le 21 Juin 1970 à PACY SUR EURE (27) de René et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Philippe X... aux dépens. M. Philippe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 29 mars 2007. Vu les conclusions de M. Philippe X... en date du 27 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
17 septembre 2008
17 septembre 2008
APPELANT Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d7
21 mars 2008
21 mars 2008
Philippe, Demeurant... ... Intimé et appelant, Absent, représenté par maître MESCAM Marie, avocat au barreau de BORDEAUX. D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7
6 mars 2008
6 mars 2008
Jean- Philippe ROBE et Sylvie Z... se sont mariés le 31 décembre 1991 sous contrat de séparation de biens du 18 décembre 1991. Aucun enfant n'est né de leur mariage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Philippe X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548a
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Philippe né le xxxxxxxxxxxxxxà DOUAI Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e69
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Le montant total dû à Philippe X... s‘élève en conséquence à 43.317,52 €.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb99
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Appel de cette décision a été interjeté par l'EURL Atelier d'architecture Philippe X... et M X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d86
7 janvier 2004
7 janvier 2004
AGUILAR X... du 24 avril 2003 ; celles de Monsieur Philippe Y... déposées le 28 août 2003 et du Ministère Public du 19 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c702
7 mars 2008
7 mars 2008
et celle de l'immeuble du 4 de cette même rue Saint Philippe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d65
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ENTRE : Monsieur Philippe X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91397
1 avril 2014
1 avril 2014
Philippe X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'une opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a2
1 avril 2014
1 avril 2014
Philippe X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'une opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913be
1 avril 2014
1 avril 2014
Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8636a
14 mai 2002
14 mai 2002
AFFAIRE: RENOUARD Philippe C/ CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE SARTHE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 27Juin 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b1
9 mai 2008
9 mai 2008
Philippe Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a509
15 novembre 2006
15 novembre 2006
A la demande de Monsieur Philippe X..., cette mesure d'instruction a été rendue commune à la SA AXA FRANCE IARD ainsi qu'à Maître Philippe F..., pris en sa qualité de liquidateur de Monsieur I..., par
Source officielle1ère Chambre
69f1a022cdc6046d47ee5b8d
28 avril 2026
28 avril 2026
Le dernier jeu de conclusions de la Sarl Philippe Bellin Economie est parvenu au greffe du tribunal le 29 août 2022.
Source officiellePage 11 sur 1857