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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
660f9505a40f8b0008cb7659
4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Antoine LAMBERT de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0467 INTIMEE Mme [M], [I] [D] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas RAYER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NG6H S.A.R.L. RESIDENCE DE LONGCHAMPSc/S.E
66177da2e5d80f0008c2e710
10 avril 2024
10 avril 2024
SOCIETE BATIMENT ELECTRICITE (SBE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentées par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda9b35a30cf92b7c289f3e
13 juin 2019
13 juin 2019
[P] [V] et la société Rallye Péret ont assigné, au fond, la société [S] pour faire dire et juger que cette dernière n'avait aucun droit d'accès à sa réserve, par la rue Daguerre ou par la terrasse de la
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03401_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Dans ces conditions, il y a lieu de rayer la requête enregistrée sous le n° 25PA03401 des registres du greffe de la cour.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61632f4814ec5f96a7da08b6
9 novembre 2011
9 novembre 2011
CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Sur la demande en paiement de charges Il ressort des pièces versées aux débats qu'au cours des années 1996/1997, à l'occasion du rachat des magasins « Rallye » par le
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de2
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Elle déclarait avoir confié, deux ans auparavant, deux avions, un Rallye "FODJD" et un Cessna 150 "F-OCFE", à la société GARAVIA pour leur remise en état en vue de la délivrance du certificat de navigabilité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01511_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... indique que des photos de véhicules portant le logo de la société CMME sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d98
20 décembre 2001
20 décembre 2001
d'embarquement elle-même ; qu'il n'est pas contesté, d'une part, que le navire est arrivé droit sur le point DD en suivant une route à 170°, correspondant à celle qu'il suivait depuis plusieurs heures pour rallier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02700_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
frais de réception ont été exposés à l'occasion de ses quinze ans d'existence et revêtent donc un caractère professionnel ; - les frais de publicité exposés pour la participation de son gérant au rallye
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7J-OOV6 ----------------------- S.A.S. CHATEAU D'ARCHEc/S.A
69613b23cdc6046d47c45617
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DESIGN PEINTURE pris en la personne de son représentant légal, domiclié en cette qualité [Adresse 4] Absente, Représentée par Me Mathieu RAFFY membre de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8983
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'Angoulême sous le n° 452 179 930, ayant son siège social à [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a18a5b6604a26aae89a3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ASSOCIATION AEROCAMPUS AQUITAINE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dûment habilité domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleChambre Sociale
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2 octobre 2012
2 octobre 2012
PELLEGRIN substituée par Me LECOYER (avocats au barreau de GAP) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Astrid RAULY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf01
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LA DOUFLOISE, société civile immobilière au capital social de 1.000,00 euros, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03422_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Dans ces conditions, il y a lieu de rayer la requête enregistrée sous le n° 25PA03422 des registres du greffe de la cour.
Source officielle2ème Chambre
68fb978411af6ba0065f4114
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL CARNOT
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87601
21 avril 2005
21 avril 2005
Sant Sociaux a justifi du d pÂt de ses statuts enregistr s Ë la ville de Paris sous les num ros 19880295, de son rglement int rieur d finissant les pouvoirs du Pr sident, de la composition du Bureau F d ral
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD
6448c07f5ca6d8d0f8ef67db
25 avril 2023
25 avril 2023
HOTEL ETAN NORD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6448c0805ca6d8d0f8ef67df
25 avril 2023
25 avril 2023
[Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD,
Source officielleChambre Sociale
6162bb4cf32b7c38854c30c5
12 février 2013
12 février 2013
audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Corinne BEAUFOUR-GARAUDE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Astrid RAULY
Source officiellePage 11 sur 61