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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a09
24 avril 2024
24 avril 2024
KORIAN LES ROSES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Saïd SADAOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd77c40aa805a7864b38
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] [E] contre la marque « CHATEAU LA ROSE [Localité 4] » enregistrée par l'INPI sous le numéro 1 360 860 et condamné M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63104bba4709e24f13d55478
31 août 2022
31 août 2022
Madame [E] [R] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Antoine SEMERIA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0582 INTIMEE Me [V] [M] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ROBY
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abf5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ROSE DES VENTS 2 représenté par son syndic, la société NEXITY LAMY 'agence LIMOGES', SAS au capital de 219.388.000 €, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 487 530
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc94
6 juillet 2012
6 juillet 2012
G : 06/ 00391 SCI LES LAURIERS ROSES C/ Société ISC IRRIGATION SYSTEME CARAIBES-S. A.
Source officielleCour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
26 avril 2001
Jean-Pierre TOUAL c/ Madame Rose O...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
.- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Organisme AGS-ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES-UNEDIC
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f55
2 décembre 2003
2 décembre 2003
R.G : 02/02396 décision du Tribunal de Commerce LYON Ord. référé 200200351 du 18 avril 2002 SA MICHEL X C/ SAS ROHE FRANCE COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 2 Décembre 2003 APPELANTE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00618_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il y a lieu, par suite, de rejeter la requête d'appel de la société La rose des sables et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
APPELANTE Madame Marie- Rose X...
Source officielle1re Chambre A
615e0de0c25a97f0381f501a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
LE MAS DES ROSES S.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257100bfda47c900761c2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
y afférents, - condamné la société Rose et Violette à lui verser la somme de 2 390,67 euros au titre de l'indemnité de licenciement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03207_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Mme B a été recrutée par la commune de Sainte-Rose en 1997 par contrat emploi consolidé, renouvelé jusqu'en 2002.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02032_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
L’EURL La Rosée, qui a reçu communication de la requête, n’a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90658
29 avril 2013
29 avril 2013
APPELANT Monsieur Félix X... ... ... 97115 SAINTE ROSE Comparant en personne Assisté de Maître Félix RODES (Toque 80) substitué par Maître Murielle RODES, avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02300_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Sur la légalité de l’arrêté du maire de Fontenay-aux-Roses du 27 août 2021 : 3.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00474_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Rose Léonie est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b4327e
3 mai 2017
3 mai 2017
L'Association La Rose des Vents demande à la cour de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur [L] de l'intégralité de ses demandes et de condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd2
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Madame Rose Marie X...aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01191_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 27 rue de Rome à Paris 8ème le 20 novembre 2024.
Source officiellePage 11 sur 377