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206 résultats pour « Spegt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE Le 15 janvier 2000, alors qu'il assistait en tant que spectateur à un match de hockey sur glace à la patinoire de [Localité 9], M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68dce590137fb746f70f660f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ne sont ici pas assurées, de sorte qu'il n'existe aucune violation de cet article, la FFT ne cherchant nullement à lutter contre la spéculation sur le coût des billets ni garantir la sécurité des spectateurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

679481520175ed452fca58de

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

présentation mentionne « A targeted and growing audience » (« un public ciblé et en pleine expansion ») qui fait référence non seulement aux joueurs actifs dans la compétition mais également aux spectateurs

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d3ecdc6046d47e04258

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Or, au cours de ces réunions, vous n'interagissez pas, participez en spectatrice sans apporter la valeur ajoutée attendue par votre fonction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978e

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Les époux K... passent du rang d'acteurs à celui de spectateurs. Ce qu'ils vont vivre dépasse l'entendement.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

spectacle, il ressort d'une étude de l'offre de stationnement que le parking public du centre commercial " Coté Seine " situé à moins de 300 mètres, qui a vocation à accueillir le stationnement des spectateurs

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

SPEGT, Patrick, Georges, Léopold

SIREN 502228984GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

Voir →

Ventes et cessions

LA CHOUETTE GOURMANDE, SPEGT, Patrick

SIREN 751113192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

Voir →

Radiations

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

17/11/2010

Voir →

Modifications diverses

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

12/03/2010

Voir →

Dépôts des comptes

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

07/11/2009

Voir →