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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9ac
8 octobre 2008
8 octobre 2008
consignes de la plupart des postes de travail exigent le port de chaussures de sécurité ; Attendu que, s'agissant des protections spécifiques à certains postes de travail (lunettes de protection ou tabliers
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9373a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
du constructeur quand aux soudures, qu'il en est de même pour le coté de caisse droit, le renfort, l'aile arrière gauche, le capot moteur et les deux portes avant ; qu'il a également constaté que le tablier
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62ea105941b41fe2e9b5ca86
2 août 2022
2 août 2022
COUR D'APPEL DE RENNES N° 22/247 N° RG 22/00441 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TALI JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
60131 SAINT JUST EN CHAUSSEE "prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés audit siège" Assignée en intervention forcée, à personne habilitée, suivant exploit de la SCP DHERBECOURT - TALLIER
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
vers l'extérieur R-1, - n° 123 : Chalet n° 3 - Escalier de secours béton n° 1 entre R-2 et R-1 ' Entourage Lanterneau de désenfumage, - n° 143 : Chalet n° 3 - Logement de fonction - Salle de bains - Tablier
Source officielleTaxes
69cf514bcdc6046d47f23cbb
2 avril 2026
2 avril 2026
SF CONSEIL ET ASSOCIES, prise en la personne de Me [Y] [N] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI, avocat au barreau de REIMS Défendeur Régulièrement convoqués pour
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01286_20240206
6 février 2024
6 février 2024
C, représenté par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions restant en litige ;
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00568_20250812
12 août 2025
12 août 2025
sa situation et du caractère réel et sérieux de ses études concernant l'année 2023-2024 et ainsi que l'ont déjà relevé les premiers juges, la circonstance qu'il soit inscrit, pour l'année 2024-2025 à Talis
Source officielle1ère Chambre civile
62c91a47f3eafe9fcf075e1e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
demandant que soient constatés les dégâts et que la porte soit changée, -copie d'une lettre recommandée avec accusé réception du 15 mai 2019 reprenant cette réserve avec devis pour remplacement du tablier
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f6762
5 avril 2024
5 avril 2024
SOC FRANCAISE TRANSPORTS GONDRAND FR'RES en sa qualité d'''tablissement secondaire [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe PERES de la SCP APR AVOCATS, avocat au barreau de CASTRES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f43
2 avril 2024
2 avril 2024
Le trajet choisi, qui a conduit le bras de la pelle-chenille à heurter le tablier d'un pont, est la cause exclusive de l'accident et le transporteur doit indemniser le donneur d'ordre, par application
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e34
6 avril 2004
6 avril 2004
de s'aggraver au fil des ans, n cessite la reprise pressante des lieux litigieux compte tenu de leur localisation de plein pied, tant ajout que cette reprise intervient alors qu'il est, par ailleurs tabli
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87601
21 avril 2005
21 avril 2005
quence vainement que le moyen a t relev d'office par le tribunal ; qu'en tout tat de cause cette fin de non recevoir pouvait tre encore invoqu e en appel de telle sorte que le grief all gu n'est pas tabli
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
La livraison est intervenue le 29 mai 2002, et a fait l'objet de refus par la société GENAVlR au motif que l'ensemble avait été gravement endommagé suite à la collision avec un tablier de pont.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688d9d2da7cb93066e4439b4
1 août 2025
1 août 2025
Vu l'assignation en référé délivrée le 09 juillet 2025 à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [Z] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté à l'audience par Me Kamal TABI de la SELEURL K.T, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68f71376cbf3d85a0c71ebcc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
: Statuant sur la requête déposée le 05 Novembre 2024 par Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Brahim TABI
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00163_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C, représenté par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sartrouville le versement d'une somme
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02312_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, M. et Mme B, représentés par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué en ce qu'il rejette le surplus
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Présence anormale dans la partie plonge de tabliers pleins de sang stockés en boule dans le placard contre le linge propre et des torchons humides sales sur l'évier.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
numéro 378 716 419 et dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI
Source officiellePage 11 sur 21