CodexAI
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OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
69ddcd7ccdc6046d472a7514
12 avril 2026
l'insuffisance d'une mesure d'assignation à résidence, au sens de l'article [Etablissement 1] 741-1 du CESEDA, les garanties de représentation ne pouvant par ailleurs pas être confirmée du fait des nombreuses
2e chambre sociale
65aa2787a34ad10008581ab6
18 janvier 2024
Il se déduit de ce sms que le salarié n'a pas justifié de son absence avant cette date. Il ne justifie pas non plus avoir fourni un justificatif d'absence a posteriori.
Pôle 6 - Chambre 6
6162da74dda066944ee0e8e2
27 juin 2012
l'objet d'une répartition équitable ; que cette répartition tenait compte également de la présence effective des commerciaux le mois précédent ; qu'il n'était pas anormal que Madame [B], dont les absences
Cour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c50
15 novembre 2006
une inégalité de traitement depuis 1976 or le tableau comparatif de l'évolution du personnel appartenant ou ayant appartenu au service entretien confirme à l'examen de l'évolution des coefficients l'absence
Chambre Sociale
69e9a868cdc6046d47375b9b
21 avril 2026
Il convient en outre de souligner que ce montant doit être apprécié au regard des nombreuses absences et retards de Madame [Y] durant l'exécution de son contrat de travail.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00055_20221110
10 novembre 2022
Ainsi il a, au cours de l'année scolaire 2019/2020, comme élève de 1ère année de CAP " carreleur mosaïste ", connu une nette dégradation de ses résultats scolaires, il a fait l'objet de nombreuses absences
4eme Chambre Section 1
650bdf4abeee0f8318b9752b
26 juillet 2023
Aux nombreuses absences du salarié, s'ajoute le fait que M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00293_20260423
23 avril 2026
C... soutient que cette absence résulte de nombreux changements de planning et de ce qu’il avait été informé, après sa visite médicale du matin, que les vols de l’après-midi étaient annulés, il reste qu
1ère chambre
DCA_24PA00527_20251204
4 décembre 2025
convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales ainsi qu’aux articles 4 et 14 de cette convention ; la ministre lui a continuellement demandé d’effectuer un nombre
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
En outre, en l'absence de nombreux facteurs propres à réduire, pour Mme E, le taux de succès d'une tentative par voie basse, parmi lesquels un antécédent de césarienne pour non progression du travail ou
6253cc05bd3db21cbdd8ede4
14 novembre 2011
Qu'ensuite, c'est à la faveur d'allégations purement gratuites car non établies, que Madame X... expose souffrir de « difficultés cognitives et de nombreuses absences » qui handicapent son quotidien, sa
chambre sociale
6163ee773ae8501efbbc5337
16 novembre 2009
Il ajoute : 'Compte tenu du contexte social et de votre récente plainte auprès de M. l'inspecteur du travail nous avons cherché à jauger dans quelle mesure vos nombreuses absences et retards de ces derniers
Juge des référés
ORCA_24DA01873_20250624
24 juin 2025
la troisième année consécutive, en troisième année de licence mais il a de nouveau été déclaré défaillant à la seconde session des semestres 5 et 6, le relevé de notes faisant d'ailleurs état de nombreuses
Pôle 6 - Chambre 9
64a66096bbd03a05db96540c
5 juillet 2023
de remplacement datés des 28 août 2013, 10 octobre 2014 et 4 février 2016 indiquant que le salarié était en charge des expéditions et livraisons clients, et par qui il pouvait être remplacé en son absence
6253cad5bd3db21cbdd8c3d2
29 mai 2008
Il précise qu'elle a eu de nombreuses absences au cours des formations théoriques.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02079_20230301
1 mars 2023
Vos nombreuses absences en début de semestre dénotent un manque d'investissement et de motivation () " et un cumul, sur cette période, de 67 demi-journées d'absence non justifiées.
5ème chambre sociale PH
68f7137acbf3d85a0c71ec14
20 octobre 2025
Et ce à plusieurs reprises, car lors de votre absence de nombreux clients se sont adressés à vos collègues afin d'acheter ces masques.
6253cb55bd3db21cbdd8d53d
20 janvier 2011
fragile sur le plan affectif et en difficulté pour élaborer des projets à long terme, pour elle comme pour ses enfants ; Attendu que l'établissement scolaire où est inscrit Randy a fait part de ses nombreuses
Chambre sociale
695f631ecdc6046d4797659b
7 janvier 2026
Madame [F] [G] expose qu'elle bénéficiait d'une assistante dentaire attitrée jusqu'à son congé parental en 2016 mais qu'à son retour elle a subi de nombreuses absences et remplacements de son assistante
6253cc50bd3db21cbdd8fbd3
2 octobre 2012
du 21 mai 2012 adressé aux parents par la directrice de l'école où se trouve scolarisée Victoire que si la fillette a eu durant l'année 2011-2012 de très bons résultats scolaires, il est noté de nombreuses
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