Par acte du 1er octobre 2014 portant avenant au contrat de bail précité, les époux [O] ont pris acte du départ de M. [V] et institué Mme [C] [L] comme preneuse.

Le 1er février 2018, un avenant au contrat a été signé du fait du changement de mode d'exercice de Mme [H] qui a transféré son activité à la SAS [Localité 8] Architecture.

S'agissant du motif tiré de signature d'un avenant au contrat de Mme B : 6. En mentionnant dans la décision en litige que M.

de travail - Les attestations valorisant les formations suivies pendant l'exécution du contrat de travail - Le contrat de télétravail - Tous les avenants au contrat de travail - Les conditions générales

La SARL MAM lui a proposé un avenant à son contrat de travail pour une durée de 117,03 heures mensuelles. Monsieur [D] n'a pas signé cet avenant.

Un avenant au contrat de travail de Madame [H] a été signé au mois de décembre 2013, son horaire de travail passant à 100 heures par mois.

L'avenant au contrat de travail à durée indéterminée du 1er décembre 2014 prévoit expressément qu'afin de respecter la législation sur les temps partiels' le salarié travaillera désormais 24 heures par

aux termes de la clause 10.1 dudit contrat de bail d'habitation et aux termes de 7 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 - Respecté les termes de l'avenant au contrat de bail stipulant une résiliation

Aux termes d'un avenant au contrat de travail du 16 décembre 2016, les objectifs assignés au salarié ont été augmentés à compter du 1er janvier 2017, la rémunération minimale garantie demeurant inchangée

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur le complément maladie : L'avenant au contrat de travail faisait bénéficier la salariée d'une mutuelle prise en charge à 100 % par l'employeur.

matériel, sans prime, ni pénalité " (Cf. l'avenant au contrat de location tripartite signé le 3/ 07/ 2007 entre ces mêmes trois parties).

Selon un avenant au contrat de travail signé le 2 avril 2001, il a été précisé que Monsieur X... était chargé de commercialiser des encarts publicitaires, son secteur d'activité étant composé des départements

[X] [I] à payer à Mme [M] [P] la somme de 224,40 euros au titre du remboursement de la moitié des frais de l'avenant au contrat de prêt immobilier du 19 mars 2018, ' débouté Mme [M] [P] de sa demande

SUR CE : Sur le bonus : Il est constant que l'avenant au contrat de travail en date du 8 novembre 2002, prévoyait le paiement d'un bonus plafonné à 10% de la rémunération nette, en fonction de critères

Par avenant au contrat de travail du 31 janvier 2023, la salariée s'est vu confier les fonctions de gestionnaire de copropriété junior à compter du 1er février 2023.

L'article 7.2 prévoit en outre les dispositions suivantes : "L'entreprise entrante établira un avenant au contrat de travail, pour mentionner le changement d'employeur, dans lequel elle reprendra l'ensemble

L'article 7. 2 prévoit en outre les dispositions suivantes : " L'entreprise entrante établira un avenant au contrat de travail, pour mentionner le changement d'employeur, dans lequel elle reprendra l'ensemble

L'article 7. 2 prévoit en outre les dispositions suivantes : " L'entreprise entrante établira un avenant au contrat de travail, pour mentionner le changement d'employeur, dans lequel elle reprendra l'ensemble