CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
Le Dr C a revu le patient le lendemain vers 7h et, constatant l'aggravation de son état clinique, a prévu une intervention chirurgicale en urgence.
1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930d1
17 janvier 2023
Par la suite, Monsieur [S] a consulté le Docteur [T] qui a procédé à de nouvelles interventions chirurgicales: - le 12 août 2010, de type reprise de l'arthrodèse métatarso-phalangienne, avec ostéotomie
1ère CHAMBRE CIVILE
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15 octobre 2024
Cette coelioscopie exploratrice constatait des adhérences séquellaires aux précédentes interventions chirurgicales gynécologiques, notamment liées à une hystérectomie et une kyssectomie ovarienne droite
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829a
15 octobre 2025
Or, il ne peut être déduit de l'absence du compte rendu opératoire que la rupture des tendons n'existait plus à la date de l'intervention chirurgicale, ni que l'éventuelle arthrose était antérieure à la
5ème Chambre
633e7058f8faf13e2e973eb8
5 octobre 2022
Ils soutiennent que la chute est directement liée à l'absence de mise en place de barrières sur le lit qu'occupait Mme [B] qui se trouvait dans un état de faiblesse important.
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e63
16 octobre 2025
La déclaration d'appel : Par déclaration au greffe du 23 novembre 2023, M.
2EME PROTECTION SOCIALE
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26 avril 2022
Il y a eu ablation des fils et une libération sous acromiale à ta première ou à la deuxième intervention.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00186_20231220
20 décembre 2023
Il soutient que : - l'atteinte nerveuse sévère du tronc sciatique gauche résultant d'une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble le 7 juillet 2016 constitue un
2ème chambre
DCA_21TL04765_20240206
6 février 2024
chirurgicale du 12 décembre 2016 ; en conséquence, il n'y a pas eu de consentement libre et éclairé pour cette intervention ; - l'intervention chirurgicale du 12 décembre 2016 n'a pas été conforme aux
3ème Chambre
DCA_23NT03550_20241108
8 novembre 2024
chirurgicales.
DCA_24LY03138_20260205
5 février 2026
Le 15 février 2020, elle a subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse du tibia par enclouage centromédullaire, réalisée par un chirurgien orthopédiste.
Juge des référés
DCA_24BX01673_20241204
4 décembre 2024
Cet hématome a été évacué par une intervention chirurgicale le 17 juillet 2009, dont les suites ont été favorables, ce que confirmaient des IRM de contrôle effectuées les 22 juillet et 29 octobre suivants
5e chambre Pole social
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28 mai 2026
- dit que la Caisse Primaire d'assurance maladie pourra récupérer cette avance auprès de la société [1] dans un délai de quinzaine et avec intérêts au taux légal en cas de retard.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00274_20251218
18 décembre 2025
A... était nécessaire et que l’opération chirurgicale recommandée pouvait soit être une ostéosynthèse directe par vis plaque complétée éventuellement par un rappel des différents fragments déplacés par
1re chambre sociale
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9 octobre 2024
En juillet 2019, Monsieur [X] indique à son employeur qu'il va devoir subir une intervention chirurgicale.
5ème chambre
DCA_23VE00793_20251009
9 octobre 2025
chirurgicale du 4 novembre 2014.
62c7ca19cb8dca058e3e7ac7
7 juillet 2022
portait sur une hernie discale située à droite implique un geste chirurgical maladroit pour retrouver ce bris au cours de l'intervention.
Chambre Sociale
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14 juin 2011
Elle souligne que par la suite, le 17 septembre 2004, [P] [D] a subi une intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse du genou, que ses arrêts de travail sont la suite de cette rechute
3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
Le docteur [M] a alors proposé de réaliser une intervention chirurgicale consistant en une septoplastie, une ethmoïdectomie antérieure bilatérale, des méatotomies et des turbinoplasties.
Ch.sociale-protec.sociale
69737c4fcdc6046d476c29a0
22 janvier 2026
[J] ne justifie pas avoir subi une intervention chirurgicale au niveau de sa seconde épaule alors que cette opération, qui était envisagée, permettrait d'améliorer son état de santé ; - M.
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