CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6a0feacacdc6046d47880cda
21 mai 2026
[K] [J] par contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de responsable marketing et communication. La société [1] est présidée par la société [2] dont le président est M. [Z] [N].
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0146cdc6046d4757d0ef
23 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCEDURE Par contrat de travail du 22 février 2019 à durée indéterminée soumis à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur, Mme [W] [V] a
5e chambre Pole social
6a192886cdc6046d47543d28
28 mai 2026
[J] [Y] a été engagé par la SA [1] selon contrat de travail à durée indéterminée du 15 juillet 2002 en qualité de machiniste receveur au département RDS puis agent de logistique.
Chambre Sociale
69f43967cdc6046d472d81f3
30 avril 2026
[A] suivant contrat de travail à durée indéterminée. Le 6 mars 2013, M. [Z] a été licencié pour motif économique et a été admis au titre de l'Allocation de sécurisation professionnelle (ASP).
Pôle 6 - Chambre 8
69d890a1cdc6046d47bb9ec8
9 avril 2026
[R] [W] a été engagé par la société [1] en qualité de cuisinier, à compter du 1er octobre 2017, par contrat de travail à durée indéterminée, soumis aux dispositions de la convention collective nationale
6a225a48cdc6046d4737d09d
4 juin 2026
[I] [Z] (le salarié) a été engagé par la société [1] (la société) en qualité d'ouvrier de fabrication par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 18 juin 2021 à temps partiel (12 h hebdomadaires
6a192352cdc6046d47535231
Un contrat a été conclu le 1er juin 2005 poursuivant la relation à durée indéterminée.
Chambre sociale 4-3
69ddcb0ccdc6046d472a2e07
13 avril 2026
Par contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er décembre 2016, M.
8ème Ch Prud'homale
69fc1f72cdc6046d47e0b825
6 mai 2026
[U] [J] a été embauché par contrat à durée indéterminée par la Société Les Entreprises [Q] à compter du 1er octobre 2003, en qualité de responsable développement commercial. M.
Pôle 6 - Chambre 7
69e1cb74cdc6046d4789425a
16 avril 2026
Le 19 juin 2017, les parties ont conclu un contrat de travail à durée indéterminée, pour les mêmes fonctions avec une prise d'effet au 26 août 2017 moyennant une rémunération mensuelle de 2076,92 euros
Pôle 6 - Chambre 9
6a0feb61cdc6046d478817d4
EXPOSE DU LITIGE La société [1] qui emploie plus de onze salariés et relève de la convention collective de la Banque a engagé Monsieur [X] [G] selon contrat de travail à durée indéterminée à compter
CHAMBRE SOCIALE C
6a1a751bcdc6046d4774d264
29 mai 2026
EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 10 janvier 2011, la société [2], représentée par M.
6a0febd1cdc6046d47883879
[O] [L] a été engagé par la [2] (ci-après la [3]) par contrat à durée indéterminée en date du 24 mars 2011 à effet au 5 avril 2011 en qualité de chargé d'accueil multimédias.
Pôle 4 - Chambre 9 - B
69e1d0adcdc6046d4789ae35
Il fait état d'un salaire de 1 800 euros net par mois depuis janvier 2026, sachant qu'il est toujours en contrat à durée indéterminée au sein de la même structure, qu'il est séparé de son épouse, qu'il
CHAMBRE SOCIALE A
6a17d5f8cdc6046d4731564c
27 mai 2026
A compter du 1er juillet 2014, la relation contractuelle s'est poursuivie dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.
69e1cb79cdc6046d478942e8
[J] [I], ci-après les consorts [I]) et la famille [Y] en qualité d'auxiliaire parentale dans le cadre d'une garde partagée d'enfant par contrat à durée indéterminée du 25 mai 2013 avec effet au 2 septembre
6a044b93cdc6046d4792d697
7 mai 2026
Par jugement du 2 juin 2022 notifié le 9 juin suivant, le conseil de prud'hommes de Bobigny a statué en ces termes : - Déboute Mme [C] de l'ensemble de ses demandes ; - Déboute l'EPA [1] de l'ensemble
6a192378cdc6046d475354c7
[F] [A] [V] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 14 septembre 1998 par la société [1] en qualité de barman.
6a19237ccdc6046d47535518
[S] [H] [Y] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2014 par la société [1] en qualité d'employé polyvalent, valet de chambre.
6a192360cdc6046d47535305
. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [A] [G] née [F] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 27 novembre 2008 par la société [1] en qualité de femme de chambre polyvalente
Page 11 sur 1887