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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91951
16 juillet 2014
16 juillet 2014
à compter de l'année 1991, puis par lui et sa concubine, Mme Z..., à compter de l'année 2003, avaient consisté en des aménagements du bâtiment existant, au sein duquel une fromagerie et une ferme auberge
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b08dbcdc6046d471204d4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Plus généralement, vous n'êtes pas à l'écoute de votre équipe, qui compte pourtant plusieurs employées fortement expérimentées, et pour certaines affectées depuis plus de vingt ans au rayon fromagerie
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac5
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Christian FREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0547 Société SCI PASQUIER représentée
Source officielleChambre Sociale
626cd2adbd20aa057d9f3744
29 avril 2022
29 avril 2022
L'exploitation agricole se compose de culture céréalière, d'une fromagerie et d'un élevage de bétail. Elle compte 3 salariés. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf86
12 juin 2008
12 juin 2008
avec la société TRAVISOL, (NORISOLEC), ayant pour assureur décennal les Mutuelles du Mans, un marché pour la construction d'une extension de son usine de BRIOUDE, ayant pour activité l'affinage de fromage
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04613_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Par la suite, le 9 septembre 2002, la société " Etablissements C " a procédé à deux apports partiels d'actifs incluant ce fonds de commerce à la société " Airporc " et à la société " Fromagerie de la Tournette
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
23 avril 2025
[F] [Z], salarié en tant que conducteur de ligne au sein de la société fromagerie de [Localité 2] (la société), ayant entraîné une entorse du genou droit et de la cheville droite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6032490ce26bd87eff62d3e2
8 mars 2018
8 mars 2018
Dans le cadre de l'entretien préalable du 18 septembre 2013, vous nous avez cette fois-ci confirmé que la dépense de fromage et de pain que vous aviez effectuée le 13 mars 2013 pour un montant de 56,45
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84def
8 juin 2000
8 juin 2000
décidé de l'organiser à MADRID en mai 1996, puis finalement à PARIS, en novembre 1996, dans le cadre d'un salon EQUIP'HOTEL EXPO organisé par la société GROUPE BLENHEIM, devenue société GROUPE MILLER FREEMAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b77
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Le 10 mars 2010, nous avons été informés par la société FRAMAFER de cet incident et nous vous avons convoqué par courrier en recommandé pour évoquer la situation.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81d
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Le capital social de la société SAP a été acquis le 8 mars 1999 par la société MILLER FREEMAN ORGANISATION, filiale du groupe MILLER FREEMAN, et un contrat de travail à temps partiel (17 heures de travail
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f0ba60ea6533065f551eac
4 avril 2025
4 avril 2025
[B] [I], à [Localité 10] au cours de l'année 1999, un nouveau type de sandwich composé d'une galette, remplie avec de la viande et des légumes recouverts d'une sauce à base de fromage, qu'il a dénommé
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616355d6bf1fa7f870d2a002
28 juin 2011
28 juin 2011
portant réglementation de la fermeture hebdomadaire au public dans le département de [Localité 11] des établissements vendant au détail de l'alimentation générale, de l'épicerie, de la crémerie, des fromages
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635ddb683f470e3416dbec
22 mars 2011
22 mars 2011
déclaration de ses heures supplémentaires sur ses bulletins de paie, exprimer son refus d'être payer pour partie 'en cash', de servir de l'eau transvasée dans de bouteilles en verre, du poisson puant, du fromage
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bfd0451e8318d0eae1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
, Danone, Elvir, Fleury Michon Charcuterie, Fleury Michon Traiteur, Fromagerie Bel, Heineken, Intersnack, Jacobs Douwe Egberts, Lactalis Beurres et Crèmes, Lactalis Fromage, Lactalis Nestlé Ultra Frais
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60324eda6e4020849c46d0e4
2 mars 2018
2 mars 2018
[S] [U] alias FRAMAL Né le [Date naissance 4] 1994 De nationalité française Exerçant la profession d'artiste Demeurant [Adresse 3] S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163920dc171f9a1fe14c666
10 novembre 2010
10 novembre 2010
travail le 27 février 2003 inscrit sur le registre d'infirmerie immédiatement dans les circonstances ainsi décrites par l'infirmière dans la déclaration : "la victime poussait le roll chargé de meules de fromage
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d32c25a97f0381f4c3c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
de prestation, [F] [S], cdi laverie et Diakite, un quatrième agent qui s'est enfui n'ayant pas été identifié ; Ils ont trouvé dans le Vda, 9 morceaux de pain sous plastique, 13 petits beurre et 5 fromages
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01239_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 7 mai 2019, la société Castel et Fromaget, représentée par la SELARL Moreau Guillou Vernade Simon Lugosi, conclut à sa mise hors de cause et à ce que soit mise à la charge
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69f44473cdc6046d472ea248
23 avril 2026
23 avril 2026
[L] a été embauché le 2 octobre 2006 par la SCA [2][Localité 2] en qualité de cadre responsable d'exploitation de la fromagerie. Il est précisé dans le contrat d e travail que M.
Source officiellePage 11 sur 33