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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5c14ec5f96a7da0a04
17 novembre 2011
17 novembre 2011
En réalité, les réclamations résultant des courriers susvisés portent sur les commandes de l'année 2004 et, plus précisément sur des essuie-glaces qui n'auraient pas été conformes à la référence de ceux
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28c
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Carcassonne utilisait comme dénomination sociale le terme "La Cité gourmande" depuis le 15 juin 2005 et exerçait une activité de "vente et dégustation de tous produits régionaux, souvenirs, bonbons, glaces
Source officielleChambre sociale
6270c6252354d9057d9e92ff
28 avril 2022
28 avril 2022
[Z] a gardé la nuit le chantier du glacier (SACD) pendant de nombreux mois avant l'ouverture du glacier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980e
24 mai 2007
24 mai 2007
la société AXA ASSURANCES du 10 mai 2006 ; Vu l'assignation délivrée le 8 juin 2006 à la SARL ORNE CHEVAL CONSEIL ; Vu l'ordonnance de clôture du 22 novembre 2006 ; * * * La jument « Glass
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05705_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Montreuil, de l’indemniser du préjudice subi suite à l’adoption de la décision par laquelle le maire de la commune de Saint-Denis a refusé de lui attribuer un local commercial pour abriter une boutique de glace
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6708c03d445a086e2bcedef3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des faits et de la procédure La société Au Bon Pain, Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital de 1 000 euros, a pour objet « la boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats, glace
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629881201c88caf8c4e2ba
9 janvier 2013
9 janvier 2013
marge brute perdue qu'elle aurait réalisée respectivement sur LECLERC ILE DE FRANCE et SYSTEME U CORA MATCH et INTERMARCHE en 2010, 135 000 euros au titre du manque à gagner sur les ventes de coupes glacées
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f3c324fee0dd3d0060e4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
modifications du matériel de pêche, passant outre les instructions, ces 4 mois étant entachés de difficultés alors que le bateau n'en avait pas connu : mensonge sur la pêche, qualité du poisson non glacé
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0f
20 avril 2000
20 avril 2000
Le lendemain, une formation anormale de glace a été constatée à l'ouverture d'un conteneur et, le 1er septembre 1998, une mesure d'expertise amiable a été organisée, après une inspection des services sanitaires
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cf6
19 janvier 2004
19 janvier 2004
que celui-ci a droit à l'attribution préférentielle des parcelles agricoles en nature de terre et prés dépendant des deux successions, rejeté les demandes de recel successoral, de revendication d'une glace
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
en gourde, plats cuisinés (à base des produits précités), café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
Source officielleChambre sociale 4-4
695f492ccdc6046d47952a3a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
avec un balai d'essuie-glace de marque Bosh réf 655.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b360aa1d7564000872de03
25 janvier 2024
25 janvier 2024
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), glaces de véhicules, verre pour vitres de véhicules ; verres pour lampes de véhicules, essuie-glace; présentation et regroupement de produits pour le
Source officielle3e Chambre B
61627b5892e3db741f8570c9
7 novembre 2013
7 novembre 2013
à pouvoir s'adapter aux besoins réellement nécessaires dans des conditions de fonctionnement normales ; que 400 kw paraît correspondre au besoin maximum d'eau glacée, mais que la société G2E n'a pas
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675051cdc6046d473bd317
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [D] et Mme [Z] [D] la somme de 2 000 euros au titre des frais irrépétibles, - condamné la SARL Label porte à payer à la SAS Alu glass la somme de 1 000 euros au titre de des frais irrépétibles,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
THOMAS & HARRISSON C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, SCP ITINERAIRES D'ARCHITECTURE, BUREAU VERITAS, BUREAU D'ETUDES CTB BLONDEAU, C.A.M.B.T.P., SARL COTTA S.M.A.B.T.P
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69fd6e74cdc6046d4701c3ea
7 mai 2026
7 mai 2026
d'Eure-et-Loir (la caisse) un accident de trajet dont a été victime Mme [D] [V] épouse [K] (l'assurée) le 10 février 2018, qui exerçait en qualité d'hôtesse de vente, et qui a chuté sur une plaque de glace
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f2b
29 janvier 2004
29 janvier 2004
Cette demande enregistrée sous le n° 02 3 145 080 avait pour but de désigner des produits suivants : "Cacao, café, succédanés du café, chocolats, produits de chocolaterie et de confiserie, glaces comestibles
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d1
27 juin 2016
27 juin 2016
de la détention de CHERBOURG qui a maintenu l'hospitalisation complète de Karim X..., hospitalisé à la demande du Préfet de la Manche-Représentant de l'Etat-au Centre Hospitalier du Bon Sauveur-La Glacerie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f0831899195d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 OCTOBRE
Source officiellePage 11 sur 78