- débouter la SARL [G] [H] de l'ensemble de ses demandes.

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]

La SARL GMT Conseil n'a pas levé l'option d'achat avant le 1er décembre 2017.

Solardeck irrecevables et renvoyer la SARL Solardeck à mieux se pourvoir ; à titre subsidiaire : prononcer la compensation entre les condamnations réciproques de la SARL Solardeck (JEX Vannes 12

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE N° RG 24/06497 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QP4C APPELANTE : SARL ICM [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par

Suivant requête introductive d'instance signifiée le 3 décembre 2018, la SARL L.A.G a de nouveau fait assigner la société SARENS France devant le tribunal mixte de commerce de Nouméa aux fins d'obtenir

[U] [H] 60% la société JR CONSTRUCTION 30% SARL MTH Piscines Dit que la SARL JR CONSTRUCTION sera relevée et garantie par la SARL MTH Piscines dans les proportions ci-dessus énoncées, Dit que la SARL

[J] [U] demande au conseiller de la mise en état de : - débouter la Sarl Lacombe de sa demande de radiation, - condamner la Sarl Lacombe à payer à M.

- Condamné la SARL [N] [S] au paiement de la somme de 1500 € à la société SARL A2 Var Métal au titre de l'article 700 du CPC.

bancaire fourni par la SARL [U].

Par assignation délivrée le 18 avril 2025, la SARL [1], venant aux droits de la SARL [2], a appelé en intervention forcée la Caisse Nationale d'Assurance Maladie.

2024, le tribunal judiciaire de Toulouse a : - condamné la Sarl P.A.C. à payer à M.

Par acte du 11 février 2019, la SCI Poerava a fait assigner la SARL Société de Construction Pirel, la SARL SM2L Invest, la SARL ACEI, maître d'oeuvre d'exécution, la SAS l'APAVE Sudeurope, bureau de contrôle

Elle a fait assigner la Sarl BL Carrelages, l'Auxiliaire, la SAS Baux, Axa France Iard, ès qualités d'assureur de la SAS Baux, Axa France Iard, ès qualités d'assureur dommages-ouvrage, la SARL Translucide

SAREC, a commis des fautes dans l'exercice de ses fonctions, Retenu la responsabilité de la SARL SAREC au regard des agissements commis par son préposé Monsieur [A] [P], Débouté la SARL SAREC de toutes

Par un courrier du 28 septembre 2010, la sarl [1] a informé M.

jointe la SARL Le Temps des tartines.

17 juillet 2008 au 3 novembre 2008, - débouté la SARL Altran de sa demande en dommages-intérêts, - dit n'y avoir lieu à faire droit à la demande des consorts [Z] visant à condamner la SARL Altran à lui