(dont l’un permettant d’accéder au sous-sol-lot no24) -lot no2 : mezzanine : un local à usage de magasin, retouche, deux escaliers -lot no24 : réserve, vestiaires, dégagement, deux lavabos

construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :/ () / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

rejeté ses demandes indemnitaires formulées au titre des travaux de réhabilitation, des travaux complémentaires au travaux de réhabilitation, des travaux de peinture des sols dans les deux cages d'escalier

naissance 4] 1964 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 12] représentés par Me Isabelle TOUSSAINT, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 Me Emmanuel ESCARD

travaux avancés par le preneur en lieu et place du bailleur, Sur les travaux restant à exécuter : - condamner la SCI Jean Graslin à faire réparer : * le mur rideau constituant la verrière de l'escalier

Le cinquième étage, dans lequel se situe le lot n°24, est accessible par un escalier.

ou autres matériaux translucides, mais sur la création d'une fenêtre de type hublot équipée d'une charnière permettant son ouverture, - que la fenêtre peut être ouverte et offrir depuis la volée d'escalier

Localité 3] des taux de cotisation correspondants au code risque 926.CH " Sportifs professionnels, y compris entraineurs joueurs quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade

L'eau n'a pas d'autre choix que de s'échapper en pied des façades, par la tête de dalle au niveau des escaliers extérieurs et de la corniche.

de condamnations prononcées au bénéfice du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [...] , et des copropriétaires en réparation de leur préjudice matériel pour les fissurations de la cage d'escalier

[R] à relever et garantir la concluante de toute condamnation susceptible d'être prononcée à son encontre, - s'agissant du désordre consistant en des microfissures et infiltrations au niveau de l'escalier

le procès verbal établi par la sous-commission technique de sécurité fixant un certain nombre de travaux indispensables à la poursuite de l'exploitation, concernant notamment l'encloisonnement des escaliers

extérieur, l'allée devant les studios et les petits escaliers extérieurs, - Fixation du poteau à l'entrée de la résidence, - Nettoyage de l'espace vert situé le long du chemin entre le petit et le

Sur la façade Est, auréole d' humidité et défaut de calfeutrement de la bavette à l' angle du châssis ; Cage d' escalier 28.

sur lesquels Michel et Marie- Josée X... ont empiété et effectué des travaux irréguliers, à savoir qu'ils devraient dans un délai de 6 mois à compter de la signification du jugement : ¤ retirer les escaliers

La société expliquait : ' Il se serait fait mal au dos lors d'une intervention sur un escalier mécanique dans [Localité 3]: il aurait ressenti une douleur au dos en soulevant une trappe palière qui se

D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Madame [F], munie d'un pouvoir INTIMEE : S.A.S. [1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître ESCUDE-QUILLET

celui-ci a déclaré le 23 août suivant auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-[Localité 5] (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « nettoyage des sols ; en nettoyant les escaliers

DURIGON, conseillère, Greffière, lors des débats et du prononcé : Madame Mélissa ESCARPIT, EXPOSÉ DU LITIGE Le 4 juin 2014, Mme [S] [E] a été victime d'un accident, ayant chuté dans l'escalier

Reclassement professionnel à envisager à un poste excluant : la station debout et la marche prolongée, les positions à genoux ou accroupi, la montée et la descente d'escaliers répétée, l'utilisation d'échelle