visées: qu'il résulte des réquisitions susvisées que le procureur de la République motive ainsi le contrôle : " il a été constaté 32 atteintes volontaires à l'intégrité physique (violences.., coups et blessures

Le 29 mai 2010, au volant de son véhicule Smart, et alors qu'il était sous l'empire d'un état alcoolique, Monsieur [X] a renversé Monsieur [J] qui était piéton et lui a occasionné des blessures graves.

relatives à l'armement et lorsqu'ils exercent leurs fonctions au contact du public, les agents de sécurité privée ne doivent porter aucun objet, y compris aucun bijou, susceptible de provoquer des blessures

attaqué est irrégulier faute de motivation ; - il n'a pas été convoqué devant la commission de réforme des pensions militaires d'invalidité, et donc la procédure est viciée ; - il justifie d'une blessure

qui lui étaient reprochés de transformation de composants importés pour la création de produits contenant des substances cancérigènes et toxiques exposant autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures

Y... et des blessures graves pour lui, enfin que l'employeur a fait pression tant sur B...

Y... et des blessures graves pour lui, enfin que l'employeur a fait pression tant sur B...

Il considère donc que les blessures subies lors de l'accident ont rendu nécessaires les transfusions dont on peut présumer en l'absence de preuve contraire qu'elles sont à l'origine de la contamination

genou gauche, et d'un port de béquilles motivant des arrêts de travail réguliers ; que l'expert a conclu que les faits du 13 janvier 2001 sont en relation certaine, directe et déterminante avec les blessures

Il précisait qu'au vu de la blessure, madame Z... ne portait pas de casque de protection lors de sa chute.

interventions et traitements dont elle a été l'objet à la suite des faits survenus le 20 février 2001, [* décrire les lésions qu'elle a subies à l'occasion de ces faits, *] dire, si ces lésions ou blessures

nouveau code de procédure civile, n'ont pas indiqué leur état civil, ni leur nationalité, ni leurs professions; I ) Considérant, quant au fond, que les faits de nature contraventionelle de c coups et blessures

la SA Cetelem, Monsieur Abderrahim X... a souscrit, le 4 octobre 1996, un contrat d'assurance auprès de la SA Cardif assurances risques divers, portant sur une garantie en cas d'hospitalisation, de blessures

hanche gauche et a été en arrêt de travail du 30.01.2001 au 15.04.2001 ; que par jugement du 01.02.2001, le Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER a déclaré François Y... coupable de coups et blessures

Au soutien de ses demandes, il fait valoir notamment que rien ne permet d'affirmer qu'il est à l'origine des blessures de Madame Z...; que celle-ci a eu des altercations avec deux de ses enfants nés d'un

Le FGV fait valoir que la faute de Monsieur X... à l'origine de ses blessures est établie par les pièces pénales produites, qu'il a porté plusieurs coups de poing à Monsieur A... avant que ce dernier n'use

une allocation temporaire d'invalidité au titre de l'agression dont elle a été victime. " Le dernier courrier apporte ensuite toutes précisions sur les modalités de prise en charge des dossiers de blessure

une allocation temporaire d'invalidité au titre de l'agression dont elle a été victime. " Le dernier courrier apporte ensuite toutes précisions sur les modalités de prise en charge des dossiers de blessure

X... résulte d'une chute ni des autres certificats médicaux ou expertises décrivant une blessure (fracture) dont il n'est pas exclu qu'elle soit incompatible avec une chute ; Attendu que s'il est admis

manquement à une obligation de sécurité ou de prudence, en l'espèce en quittant sur sa gauche une route à double sens sans laisser passer les véhicules venant en sens inverse, involontairement causé des blessures