CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 365 résultats pour « boiseries »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc228d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

De deuxième part, vous minorez le nombre de mails que vous avez détournés et adressés sur votre boite personnelle alors qu'ils ne vous concernent pas, avant de les détruire.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14afcb8fa004f57da265

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Vous avez ainsi inséré dans chaque boite : - Un testeur Parfum et un testeur soin en plus des trois testeurs autorisés par la Société sur le mois de Décembre.

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194babd

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Mme [T] justifie avoir acheté un véhicule à boîte automatique le 5 février 2019 pour le prix de 19 268 euros.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01283_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Enfin, si le périmètre des espaces boisés classés a été modifié à l’issue de l’enquête publique, pour ne conserver à ce titre que les boisements participant de la trame verte et bleue, il ne ressort pas

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01309_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le paysage rapproché de la zone d'implantation est composé de haies bocagères hautes et de petits boisements associés aux pâturages, qui maillent l'espace agricole.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00784_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

été annulé par la juridiction administrative ; - le motif de refus tenant à l'impact du projet sur le patrimoine n'est pas fondé : le projet n'est pas covisible avec l'abbaye de Saint-Martin-aux-Bois

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02039_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

article AUt13 du règlement du PLU ; - le projet méconnaît les préconisations du schéma de développement de la région Ile-de-France (SDRIF) au regard de la bande de 50 mètres en lisière des massifs boisés

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT04119_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Enfin, si les requérants soutiennent qu'il manquerait plusieurs photomontages depuis plusieurs sites, tels que le bois Cornec, le sentier de Guerlédan, les landes de Liscuis ou encore le manoir de la Roche

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00614_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

présente un enjeu vis-à-vis du projet querellé ; les alentours de l’église sont déjà anthropisés ; la covisibilité est limitée à l’éolienne E7 et ne porte pas atteinte à l’église ; - de nombreux boisements

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01453_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

située au cœur de cette aire ; - s'agissant des effets cumulés entre le projet et le parc de Laurière, le volet paysager n'identifie aucune saturation visuelle depuis le bourg de Marsac ou le hameau de Bois

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03528_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

éloignée, le projet est enclavé en pied de vallée et ne surplombe à aucun moment le paysage ; s'agissant de l'aire d'étude immédiate, la topographie n'est pas plane et le paysage est constitué de boisements

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL21529_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Les constructions en bois ainsi que les matériaux contemporains sont autorisés si leur intégration à l'environnement est harmonieuse () / 3.8.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f3dfabddd9699e008f

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Appelant d'une ordonnance en date du 20 juillet 2023 rendue par le juge des libertés et de la détention de [Localité 4], Non comparant, représenté par Me Camille ROMADANE substitué par Me Aurore BOISSY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c9f2d7be9373d969ac4535

Appel

1 août 2023

1 août 2023

[T] [O] né le 19 juin 1998 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me BOISSY, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

66177da3e5d80f0008c2e72a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

opposant les consorts [P] à la commune de [Localité 1] (33) est affecté d'une erreur matérielle, DIT qu'il convient de mentionner la constitution de Maître [D] [F] en lieu et place de Maître Xavier BOISSY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

60368e2f9a133f310f4dba86

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

représentée par son Directeur, Monsieur [O] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Boîte n°47 Comparant en personne Contre une ordonnance de taxe rendue par le 05 septembre 2014 par le tribunal de grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8abbd3db21cbdd85e9b

Appel

5 février 2002

5 février 2002

SOCIETE D'EXPLOITATION DES LAQUES D'AMBRE ayant son siège Zac de la Haie Griselle, Lots n°9 et 1O, 9447O BOISSY ST LEGER prise en la personne de ses représentants légaux n'ayant pas constitué d'avoué,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90232

Appel

4 février 2013

4 février 2013

APPELANT Monsieur René X... ... 97160 LE MOULE Non comparant ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES-PECHE MARITIME 14 Bis Rue de Villeneuve Boite Postale 518 17022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918f0

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

À la fin de votre temps de travail, vous avez déposé ledit courrier dans la boîte aux lettres de la société EURODOM-INVEST, entreprise locataire dans le même centre d'affaires.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fc

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Examen clinique du 19/12/2019 : Poids : 90 kg - Taille : 1,68 m Marche avec boiterie. Accroupissement complet. S'agenouille. Tient sur talons pointes. Lasègue 30° bilatéral.

Source officielle

Page 111 sur 519

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.