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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474e2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Le 1er janvier 2014, le salarié a été promu pilote de magasin. Le 1er janvier 2017, le contrat de travail de M. [Z] a été transféré au sein de la société Stake avec reprise de son ancienneté.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65c1dd0db1dbba0008e25cc7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Si le CRF [4] indique que s'est Mme [T] elle-même qui se serait proposée pour piloter ce projet, elle n'en rapporte pas la preuve, alors même que la salariée réfute ce fait.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d24cdc6046d47e0393d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur la mise en place d'une tour de contrôle Le projet était situé à [Localité 3] au sud du Mali et visait à créer un centre de commandement centralisé afin de piloter, surveiller et optimiser l'ensemble

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

à titre principal - dire et juger qu'il est l'auteur : ' d'une deuxième version dela bible littéraire de la saison2 de lasérie, ' de l'épisode spécial écrit entre les 2 saisons, ' de l'épisode pilote

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113977cdc6046d47a6871c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce management est pourtant essentiel pour organiser et piloter les activités de production dans un objectif d'optimisation globale des couts afin de garantir l'atteinte des objectifs économiques, de production

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68f1cd7c2f77035fb0bf7e76

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 17/06790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT de l'AARPI ABC ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85331

Appel

10 novembre 2000

10 novembre 2000

COALA, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège -Le River- 25 quai Galliéni 92150 SURESNES représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU, Avoué assistée de Maître HOUARI

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c5dab039e415d932cc

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

arrêt en date du 27 octobre 2020, la Cour d'appel de Besançon a notamment : - confirmé ce jugement, sauf en ce qu'il a désigné en qualité de notaire liquidateur la SCP Franck Armand et Marion Courtin Pierrot

Source officielle
CA

1re Chambre B

616246c1af0a1de0eb1b64a3

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700718eff35429d864f2

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller et Mme Danielle DEMONT-PIEROT

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cc36fea1086acdbe41ea

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d04c25a97f0381f4b6b

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e75c25a97f0381f56ba

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ce

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Jugement rendu (e) le 22 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/ 180 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent PICHOT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02610_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

En l'espèce, le projet en litige porte sur la création, sur la parcelle section AA n° 005 proche du château, de cinq gîtes sous forme de cabanes sur pilotis afin de compléter l'offre d'hébergement touristique

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119d7c6f0d304f138e5e15

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

membre de la SCP LARRIERE, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62624813b1a50c277d4c5ad5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il m'évoque son passé et sa vie en Algérie du temps où il était pilote de chasse et les difficultés de stress qu'il a ressenti au cours de l'exercice de ce métier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63465946c024d1adffef7574

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

au 18 novembre 1979; ouvrier de fabrication du 19 novembre 1979 au 30 juin 1980; opérateur du 1er juillet 1980 au 31 août 1985;, aide chimiste du 1er septembre 1985 au 31 décembre 1988; opérateur pilotes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ef2c26796eb4b748562999

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6960e252cdc6046d47bc0df1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il y a un pilote, c'est toi!')

Source officielle

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