CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
680b1a582364a383b77474e2
22 avril 2025
Le 1er janvier 2014, le salarié a été promu pilote de magasin. Le 1er janvier 2017, le contrat de travail de M. [Z] a été transféré au sein de la société Stake avec reprise de son ancienneté.
Chambre sociale
65c1dd0db1dbba0008e25cc7
25 janvier 2024
Si le CRF [4] indique que s'est Mme [T] elle-même qui se serait proposée pour piloter ce projet, elle n'en rapporte pas la preuve, alors même que la salariée réfute ce fait.
Chambre sociale 4-2
69fc1d24cdc6046d47e0393d
6 mai 2026
Sur la mise en place d'une tour de contrôle Le projet était situé à [Localité 3] au sud du Mali et visait à créer un centre de commandement centralisé afin de piloter, surveiller et optimiser l'ensemble
Pôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
à titre principal - dire et juger qu'il est l'auteur : ' d'une deuxième version dela bible littéraire de la saison2 de lasérie, ' de l'épisode spécial écrit entre les 2 saisons, ' de l'épisode pilote
CHAMBRE SOCIALE B
6a113977cdc6046d47a6871c
22 mai 2026
Ce management est pourtant essentiel pour organiser et piloter les activités de production dans un objectif d'optimisation globale des couts afin de garantir l'atteinte des objectifs économiques, de production
Chambre civile 1-3
68f1cd7c2f77035fb0bf7e76
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 17/06790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT de l'AARPI ABC ASSOCIES
Cour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85331
10 novembre 2000
COALA, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège -Le River- 25 quai Galliéni 92150 SURESNES représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU, Avoué assistée de Maître HOUARI
1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932cc
1 avril 2025
arrêt en date du 27 octobre 2020, la Cour d'appel de Besançon a notamment : - confirmé ce jugement, sauf en ce qu'il a désigné en qualité de notaire liquidateur la SCP Franck Armand et Marion Courtin Pierrot
1re Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a3
24 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
6162cc36fea1086acdbe41ea
10 janvier 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
615e0d04c25a97f0381f4b6b
11 décembre 2014
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
615e0e75c25a97f0381f56ba
27 mars 2014
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ce
1 décembre 2010
Jugement rendu (e) le 22 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/ 180 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent PICHOT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
En l'espèce, le projet en litige porte sur la création, sur la parcelle section AA n° 005 proche du château, de cinq gîtes sous forme de cabanes sur pilotis afin de compléter l'offre d'hébergement touristique
3e chambre civile
63119d7c6f0d304f138e5e15
1 septembre 2022
membre de la SCP LARRIERE, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
Il m'évoque son passé et sa vie en Algérie du temps où il était pilote de chasse et les difficultés de stress qu'il a ressenti au cours de l'exercice de ce métier.
Chambre Sociale-Section 3
63465946c024d1adffef7574
10 octobre 2022
au 18 novembre 1979; ouvrier de fabrication du 19 novembre 1979 au 30 juin 1980; opérateur du 1er juillet 1980 au 31 août 1985;, aide chimiste du 1er septembre 1985 au 31 décembre 1988; opérateur pilotes
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2c26796eb4b748562999
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Pôle 6 - Chambre 8
6960e252cdc6046d47bc0df1
8 janvier 2026
Il y a un pilote, c'est toi!')
Page 112 sur 230
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.