CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 361 résultats pour « Cure »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

6a0d4e19cdc6046d474654be

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle et pour une durée fixée par décret ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00757_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle a ensuite bénéficié le 13 décembre 2022 de la cure chirurgicale d'une hernie sus-ombilicale au centre hospitalier de Semur-en-Auxois, où elle a de nouveau été prise en charge pour des douleurs abdominales

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162602e8672d229b88162fc

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé à [Localité 2] ; Elle applique à son personnel depuis 2004 la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee8

Appel

21 février 2002

21 février 2002

pathologie lombo-sciatique aiguù ayant nécessité la prescription d'un traitement antalgique et un arrêt de travail puis une intervention le 9 décembre 1992 suivie d'une autre intervention en avril 1993 (cures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fd1

Appel

14 octobre 2003

14 octobre 2003

mari prenait une maîtresse entretenue, et changeait trois fois de voiture ; que pour A, étudiante à Aurillac, les besoins sont supérieurs à ceux qu'a estimés le premier juge, ce dont l'appelant n'a cure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c650

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Y... l'indemnité de déplacement en la calculant sur le barème prévu par la convention collective nationale des " Etablissements privés d'hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif " du 31

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c651

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

FONDATION JOHN BOST devra verser à Monsieur X... l'indemnité de déplacement en la calculant sur le barème prévu par la convention collective nationale des " Etablissements privés d'hospitalisation, soins, cure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d564

Appel

1 février 2011

1 février 2011

union et qu'il a commis des actes de violence à l'encontre de son ex-compagne qui voulait l'empêcher de conduire alors qu'il avait consommé abusivement de l'alcool, - qu'il a déjà subi en vain douze cures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379a

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Lors de l'intervention qui s'est déroulée le 8 mars 2010 le docteur B...a décidé de réaliser le prélèvement ganglionnaire par cœlioscopie et une cure d'éventration. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01894_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Par ailleurs, même à considérer que le traitement par cure d'infliximab que ces documents mentionnent n'était pas encore prescrit à la date de ces refus, il n'établit pas qu'un tel traitement ne serait

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01518_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il suit un traitement médicamenteux régulier à base d'Avonex et de Lyrica et bénéficie d'une cure de Tysabri une fois par mois.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e381fa67923f7882a39

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

ALEX GACON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christophe CURT, avocat au barreau de LYON DÉBATS

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face38cdc6046d47bee95b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANTS : Monsieur [S] [L] assisté de ses curateurs, Monsieur [V] [L] et Madame [R] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [V] [L] pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de curateur de

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546c3c9018405dfcaacc8

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

- de condamner la société Accobat à achever l'installation et le raccordement de la cuve de récupération des eaux pluviales, prestation pour laquelle elle a déjà été réglée, sous astreinte de 150 euros

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6622096f9ce1420008389859

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

global du bien, ' la somme de 7 563,13 euros au titre de la réparation de la chaudière (soit 7 128,97 euros au titre de la réparation du chauffage central, 215,40 euros au titre du remplissage de la cuve

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86ff4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

13.118 mètres cubes, soit une consommation de 125 mètres cubes en 11 jours.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9cc48bfa85d058e0819cb

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

CONTRADICTOIRE DU 21 NOVEMBRE 2019 N° RG 18/04775 N° Portalis DBV3-V-B7C-SP5M AFFAIRE : SA AXA FRANCE IARD C/ [T] [Y] épouse [G], assistée de Madame [D] [Y] agissant en qualité de curateur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d89382cdc6046d47bbe549

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] et comme curateur de Mme [M] est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ab1cdc6046d47d3b912

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [U], sous curatelle, demeurant et domicilié, [Adresse 1], assisté par son curateur, Monsieur [Q] [U], né le [Date naissance 1] 1953, domicilié et demeurant, es-qualité, [Adresse 2].

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090624

Appel

26 février 2009

26 février 2009

l'application de la loi du 1 % culturel (obligation de décoration des constructions publiques) lors des travaux d'extension et de restructuration des collèges suivants : - collège Pierre et Marie Curie

Source officielle

Page 113 sur 369

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 346 résultats

Journal officiel
Radiations

EPI CURE

SIREN 750606451Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

15/09/2026

Voir →

Immatriculations

LE CURÉ EST PARTI

SIREN 884162272Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

15/09/2026

Voir →

Procédures collectives

VIEILLE CURE

SIREN 901788588Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Ekip' 2 Rue de Caudéran BP 20709 33007 Bordeaux.

13/09/2026

Voir →

Créations

MADRONNET CUREAUDEAU, Louka

SIREN 109683490Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA CURE

SIREN 937788909Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

09/09/2026

Voir →