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2 331 résultats pour « Riter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

68e743153940dd585f4f7530

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

société [C] Mamia dans le cadre des désordres constatés devra être limité aux postes suivants : absence et insuffisance des exutoires : 25 %, isolement des locaux sociaux : 40 %, insuffisance des RIA

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50bccdc6046d473815c3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Adresse 21] et d'assureur de la société DORIVAL RCS de [Localité 23] 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Anna LANCIEN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Carmen DEL RIO

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf8488a6687f7c904cbab1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Djinn QUEVREUX avocat au barreau de PARIS Compagnie d'assurances MMA IARD venant aux droits de COVEA RIKS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3315e2fbe7c90043855

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Carmen DEL RIO

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccd56b63637c907b7acc

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

À cet égard, l'expert judiciaire indique avoir constaté que «'le boitier du bloc logique «'riser control modul'» était fortement corrodé, qu'un capteur dénommé «'came à roulettes'» n'était plus connecté

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df77f0d41e0057d43e248

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

domicilié en cette qualité au siége social : Le Croc 45430 CHECY N° SIRET : 085 580 488 Représentée par la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELARL RODAS DEL RIO

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb213c0a6c305dea9fd2c

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Intimée dans les dossiers RG n° 21/00460 et 21/00689 Représentée par Me Julien FOURAY substitué par Me Antoine RISS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f375dc6faf0009588b1f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

85 997 pour 2020, puis 93 212 pour 2021, puis 80 447 pour 2022, - qu'il a effectué de nombreuses démarches pour retrouver un emploi, son relevé de carrière indiquant un nouvel au sein de la société Rio

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d5e8f0cdc6046d477b9ef4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

4] Ayant tous trois pour avocat Maître Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 substitué à l'audience par Maître Marie-José GONZALES RIOS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d8a06bcdc6046d47bd01fa

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6971f5a5cdc6046d4739b423

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 37] [Adresse 37] [Localité 18] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Carmen DEL RIO

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69736d16cdc6046d476a5284

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En pièce 27, il produit un SMS de son employeur lui demandant son RIB et sa mutuelle actuelle, précisant qu'il pourra avoir celle de l'entreprise s'il le souhaite. M. [K] répond qu'il n'en a pas.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead3a0de54ff609f7d56

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

renouvellement de coussins anti-escarres et leur housse en 2011, 2013, 2015, 2017 et 2019 ; - le renouvellement d'un fauteuil roulant électrique en 2014 et 2019 ; - le renouvellement d'un support easy-rider

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6be2f06adf21413c3e9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle nous a aperçu et nous demande si nous sommes décidés nous lui répondons dans l'affirmative j'avais oublié comme elle me l'avait demandé d'apporter un RIB.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

677f6625e034c1f8dc4588cf

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

réclame sur les années 2017 à 2019, ainsi que des sms d'ordre professionnel reçus du gérant le 2 novembre 2017 à 20h03, le 11 juin 2018 à 20h42 - indiquant " Appelle le 3179 avec ton pro (') Besoin du Rio

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6780b7a634dc79f9f0614fba

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'obtenir la déconsignation de la somme ainsi conservée et son affectation, monsieur [W] faisait parvenir à l'étude notariale, le 02 mars 2015, un courriel ainsi libellé : 'Bonjour madame, voici mon RIB

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0c002316e0ca848ef8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

compte d'un temps de travail de 50% alors qu'il aurait fallu prendre 100 comme sur le second bulletin), - [Y] [T] : erreur de compte bancaire pour le versement du salaire, non prise en compte du dernier RIB

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de31706

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la société GIREC, aux droits de laquelle est venue la société NOX INGENIERIE (en liquidation judiciaire depuis le 11 juillet 2019) Représentée par Me Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a329

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[X] [S] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499, substitué par Maître Marie-José GONZALEZ RIOS, avocat au

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67ecc7dd8e074ba02f40a3b7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

FAITS ET PROCÉDURE : Le 27 juin 2017 la SASU Transcanaux sise à [Localité 14], qui exerce une activité de transport de voyageurs, a acquis auprès de la SAS Sillinger un navire de type semi-rigide 1200 RIB

Source officielle

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