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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d26859414854c91f218

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

d'allouer à la BANQUE DELUBAC un forfait de rémunération de 15.000 € HT au titre du montage et de la centralisation de l'opération ; que la banque ne produit aucun élément propre à démontrer qu'elle a piloté

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03564_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

immobilisations, () affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA00413_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Pour écarter la comptabilité de la SARL Fransim, l'administration a fait valoir que cette société utilisait pour la tenue de sa comptabilité un système de caisse piloté par le logiciel " Orchestra point

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01957_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Si la société requérante soutient qu’ elle « présente de façon ludique l’univers des sports mécaniques au moyen de différents supports retraçant l’histoire du sport mécanique, des grands pilotes, des grands

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01987_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A cet égard, la seule circonstance que les opérations de stockage sont pilotées manuellement en l'absence d'un système informatique centralisé de gestion de l'entrepôt et que le processus de circulation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629bb6eaaf44d62f53e85f

Appel

21 juin 2013

21 juin 2013

certains contrats, ne concerne que ceux qui n'auraient aucun sens indépendamment les uns des autres, particularité qui ne se retrouve pas en l'espèce ; Que le matériel loué, une dalle holographique pilotée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162b8d0efb73d2e55750e4a

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

2012, il sollicite la réformation du jugement et la condamnation de l'assureur à lui payer les sommes de 116 678,66 euros au titre de l'ITT et de 350 000 euros au titre de la perte de sa licence de pilote

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162d674a2a5768a176c557c

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

l'article L 123-13 du même code, le bilan décrit séparément les éléments actifs et passifs de l'entreprise et de façon distincte les capitaux propres, ce qui permet au chef d'entreprise de cesser de piloter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852d7

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

1996, l'ensemble des passagers pour ce voyage se sont présentés à l'embarquement ; que toutefois, lors des opérations de décollage de l'avion de Paris une anomalie technique a été constatée par le pilote

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... B..., le 3 Février 2000c/Monsieur X

6253c867bd3db21cbdd85333

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Sur l'avenue Henry Barbusse, le véhicule du couple A... était bloqué dans sa progression par la Ford Mondéo pilotée par Y... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b19

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

.- effectuer le retrait et la mise à jour des documents- suivre les non conformités déclarées et vérifier la mise en oeuvre des actions de correction- organiser, déclencher et piloter les actions correctives

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895bd

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

gestion des régimes de prévoyance santé, audit social des filiales etc.), au suivi et à la mise à jour des procurations bancaires, ainsi qu'à des missions spécifiques dans le cadre de la politique pilotée

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CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89919

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Dans une légère courbe à droite, la moto pilotée par Monsieur Gaëtan X... et le véhicule Peugeot 406 conduit par Monsieur Olivier A... qui circulaient dans le même sens, sont entrés en collision sur la

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CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Madame X..., qui conduisait son véhicule automobile, avait franchi un panneau stop, s'était engagée sur le CD 433 et se trouvait sur la voie d'accélération en direction de LYON ; que la motocyclette pilotée

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CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0fe

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

. : Attendu que la collision s'est produite le 11 février 2002 entre la moto pilotée par M. X... et le véhicule automobile conduit par M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609e4c264c7ed035b03c4a

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

n'ayant reçu en tout et pour tout, qu'une formation dite " spécifique" intitulée "de l'enfance à l'adolescence : crises et rupture de liens" outre sa participation aux réunions d'analyse des pratiques pilotées

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60f

Appel

1 février 2011

1 février 2011

mission de monsieur Jacques X... est définie par sa fiche de poste qui prévoit, notamment, qu'il développe les ventes en construisant une stratégie régionale en matière de tours de lait maternité, qu'il pilote

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CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

BASTIA, une collision s'est produite entre le véhicule Renault Laguna conduit par Madame Comba X...qui en provenance de la résidence Les Lilas se dirigeait vers la préfecture et la motocyclette Kawasaki pilotée

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CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e700

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Attendu qu ‘ au titre des revenus 2010, monsieur X... a perçu, en sa qualité de pilote de ligne, des salaires pour un montant de 123 385 euros, et un total de pension retraite de 21 542 euros, soit un

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CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94996

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Philippe HOYET, Président de Chambre, Marie-Aleth TRAPET, Conseiller, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller

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Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

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Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

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Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →