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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67061e34fde28ee4207110f7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

bons de commande et ordres de transfert relatifs à ces anciens clients.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff4d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Suivant bon de commande n°18-04046 du 23 avril 2018, la SARL Etablissements L Rustin a commandé à la SAS Simop la fabrication, pour un prix total de 64 000 euros HT, des quatre moules industriels correspondant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e218

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

et Sud, développer de nouvelles cibles commerciales, chiffrer les devis, assurer le suivi des clients existants, relancer et valider le carnet de commande, assurer la liaison entre le client, le bureau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

672088f6d9b5cc5d4430a158

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

les anciens clients de la SARL The Desk ont été repris par la SAS DSSK alors que celle-ci n'a formulé aucune offre de reprise.

Source officielle
CA

12e chambre

61625104929f6bffa995b3d1

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Sur l'acquisition de la clause résolutoire: Considérant que la société Secoia, au soutien de sa demande d'acquisition de la clause résolutoire insérée au bail, fait valoir que malgré un commandement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f0d

Appel

20 février 2018

20 février 2018

entre les artisans poseurs et le client.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455744

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[L], en sa qualité de responsable de site, était chargé de l'établissement et du suivi des relations avec les fournisseurs et les clients et notamment de la négociation des conditions d'achat et de vente

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca6d1a7e0ae057f1fa45b2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

avec les attestations de clients faisant état de défaillances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d898

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

client.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162cf6b8b4dc27576e7b72b

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

au titre des réassorts de la saison été 2010 et hiver 2010/2011 parvenues entre les 13 juillet et 13 octobre 2010, condamné [H] [O] au paiement des commissions dues au taux de 5 %, sur les commandes de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485b

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

La société Inputs Ag reconnaît avoir commandé le 8 janvier 2016 une quantité de 1000 tonnes de compost. Elle produit le bon de commande y afférent.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbca4cdc6046d47e9871d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

- l'opposabilité des conditions générales de vente dépend de l'acceptation par le client, au plus tard lors de la formation du contrat, et de leur lisibilité, à défaut elles sont caduques, - la mention

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6789f6ff39ae1759ccf6061c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cfd

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

aux grossistes et de vous assurer que les commandes sont effectuées régulièrement.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032784cdfb500ac59df38b8

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Nous nous retrouvons face à cette commande en perte totale et en plus vous avez été rémunéré sur ce client alors que vous n'auriez pas dû l'être. 3°) les clients n° 8144, 8171, 8152, 8146 n'ont plus été

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67397

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

De nombreux clients viennent commander au bar et sortent avec les verres pour consommer en terrasse et revenir ensuite à l'intérieur' (pièce 1.15 SPRE).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

659e4b41553798000884748b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

été mise en fabrication, en raison du fait que : - la société [H] ne communique pas les métrés dont elle fait état, - le bon de commande produit n'est qu'un document de travail, un contrat-type

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74186ac880aa7ee21f272

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cette position implique un commandement sur des collaborateurs et cadres de toute nature.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b2e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[X], constituaient en réalité un rattrapage de commandes non saisies les jours précédents du fait de congés ( ' ça va les chevilles [D] '''' Lol C'est surtout que aucunes saisies de commandes ni mardi,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af307ef77d000880b4fb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

et 6 mois pour le 'process Convert' visant à transformer les visiteurs en clients qualifiés, ces deux process étant chacun détaillés avec une liste de délivrables précise.

Source officielle

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