ARRÊT No R. G : 04 / 03372 TRIBUNAL D'INSTANCE DE NIMES GREFFE DE VAUVERT 11 juin 2004 X... Y... C / Z... A...

RÉFÉRÉ du : 6 AVRIL 2016 ORDONNANCE No 29/ 2016 No RG : 16/ 00798 Madame Claude X...

ARRET No ----------------------- 17 Avril 2019 ----------------------- R No RG 18/00137 - No Portalis DBVE-V-B7C-BYZ6 ----------------------- K... T...

Le pilote était le jeune Arthur Y... qui est le fils de la victime et le coéquipier qui devait le relayer était M. Dylan B....

René X..., la somme de 609,80 € figurant sur le livret A no 001 802 96 223 dont M.

Confirmation du jugement entrepris.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 la SCP X... la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 13 DECEMBRE 2018 No : 446 - 18 No

Madame [V] [I] épouse [T] ; Monsieur [J] [GF] ; Madame [TF] [JU] épouse [LW] ; Madame [HT] [VH] ; Madame [RA] [UG], [BN] épouse [ER] [KG] ; Madame [UL] [XD] épouse [JF] ; Monsieur [LT] [KF] ; Monsieur [NO

au répertoire général : No RG 16/25206 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 16/02633 APPELANTS Monsieur Fabrice X...

Ministère public Préjudice moral 8 000 euros 5 000 euros 5 000 euros Préjudice matériel 6 200 euros Rejet Rejet Dont frais de défense 6 200 euros Rejet Rejet Art

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 4ème Chambre - Section A ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 (no , 5 pages) Numéro d'inscription

COUR D'APPEL DE RENNES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT No de minute : 4 No de dossier : 12/ 00009 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe

. : 12/ 269 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mai 2012 par le Tribunal de première instance de la section détachée de KONE (RG no 11/ 169) Saisine de la cour : 11 Juillet 2012

. : 2003j2107) No R.G. : 04/05354 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande d'exécution de travaux à la charge du bailleur, ou demande en garantie contre le bailleur APPELANTE : SARL BELAT & DESPRAT

ARRÊT DU 28 Février 2019 N 375/19 No RG 17/00294 - No Portalis DBVT-V-B7B-QOQO BR/VCO RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DUNKERQUE en

SOF Construction ['] Toutes les dépenses relatives à l'exploitation à venir de l'hôtel, incluant les frais d'exploitation et d'entretien (OS&E), les ventes et marketing (S&M), les 'uvres d'art en prêt

2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT No DU 21 DECEMBRE 2007 R.

, devenues no 254,255 et 256, à la suite du procès verbal de cadastre volume 2000 P No 4891 du 17 octobre 2000, et le prix stipulé dans le compromis des 20 et 24 novembre 1998 portant sur les parcelles