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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
6707701d81e733ee26982e6d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
8ème chambre LYON, le 09 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/06368 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P2VH joint au dossier N° RG 23/06326 Madame [G] [Y] Représentant : Me Andréa
Source officielle1ère chambre
697358bbcdc6046d4768c2fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [P] Représentant : Me Andréa Pessia de la Selalr Pessia & Associés, avocat au barreau de Lyon - Représentant : Me Emma Ruiz, avocat au barreau de Nîmes APPELANT Mme [E] [X] épouse
Source officielleChambre 4-3
68788725e2f36c9774d80942
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M52 N° RG 25/03208 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORFF ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [H] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 15 Mars 1925 à SANTA MARIA POGGIO (20221) ... 20221 SANT ANDREA DI COTONE non comparante M. Philippe X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02230_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00409_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00437_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo aété entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01985_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc7a
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉS : [K] [L] es qualité d'ayant droit de feu Monsieur [U] [L] [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732cbc1d4e9057d612be0
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANTE : [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel ANDREO
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535274
28 octobre 2025
28 octobre 2025
/00348 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6XO Article L16B du livre des procédures fiscales Copies délivrées le : à : [V] [Y] SCP URBINO ET ASSOCIES Me Julien ANDREZ
Source officielleChambre Sécurité Sociale
698adda8cdc6046d47b761ba
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES Me Julien TSOUDEROS CPAM
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00762_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 7 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef2
31 janvier 2002
31 janvier 2002
par le tribunal de grande instance de Nanterre lequel statuant sur l'action engagée par Caroline X... tant en son nom personnel que prise en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d1
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Corse du Sud le 22 juin 2006 et après son décès, ce même organisme reconnaissant le lien de causalité entre sa maladie et son décès, a attribué une rente à son épouse Muriel Y...et à sa fille mineure Andréa
Source officielleChambre 4-7
69df2715cdc6046d474868e2
10 avril 2026
10 avril 2026
contradictoire les conclusions du [3] du 19 septembre 2024 ; - déclaré irrecevable l'intervention volontaire du [3] pour défaut d'intérêt à agir ; - déclaré irrecevable la demande de réparation du préjudice d'anxiété
Source officielleChambre 4-7
69df2719cdc6046d474868fe
10 avril 2026
10 avril 2026
contradictoire les conclusions du [2] du 19 septembre 2024 ; - déclaré irrecevable l'intervention volontaire du [2] pour défaut d'intérêt à agir ; - déclaré irrecevable la demande de réparation du préjudice d'anxiété
Source officielleChambre 4-7
69df271ccdc6046d47486947
10 avril 2026
10 avril 2026
contradictoire les conclusions du [3] du 19 septembre 2024 ; - déclaré irrecevable l'intervention volontaire du [3] pour défaut d'intérêt à agir ; - déclaré irrecevable la demande de réparation du préjudice d'anxiété
Source officielleChambre 4-7
69df2720cdc6046d474869b6
10 avril 2026
10 avril 2026
contradictoire les conclusions du [2] du 19 septembre 2024 ; - déclaré irrecevable l'intervention volontaire du [2] pour défaut d'intérêt à agir ; - déclaré irrecevable la demande de réparation du préjudice d'anxiété
Source officielleChambre 4-7
69df2723cdc6046d47486a20
10 avril 2026
10 avril 2026
contradictoire les conclusions du [2] du 19 septembre 2024 ; - déclaré irrecevable l'intervention volontaire du [2] pour défaut d'intérêt à agir ; - déclaré irrecevable la demande de réparation du préjudice d'anxiété
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