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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bf
15 mai 2008
15 mai 2008
Bertrand X... a été engagé par le restaurant « le congrès d'Auteuil » devenu la SAS CHRISTAL, en qualité de chef de cuisine le 5 septembre 1985, par contrat verbal à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
NS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Les consorts X... poursuiventc/Mlle Maryse X
6253cc64bd3db21cbdd8ff5e
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Véronique X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Maryse X... ... 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA02480_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Chevalier-AubertLe président-assesseur, T.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00222_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Par ailleurs, il ressort de la note de situation établie par la structure d'accueil " Apprentis d'Auteuil " qu'il est un " jeune sérieux ", " ayant envie de s'en sortir " et justifiant d'une bonne insertion
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02942_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Si l'intéressée soutient qu'elle réside à Auzeville-Tolosane, le trajet en bus pour se rendre à l'unité de gendarmerie ne dure qu'une douzaine de minutes.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL03013_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Si l'intéressé soutient qu'il réside à Auzeville-Tolosane, le trajet en bus pour se rendre à l'unité de gendarmerie ne dure qu'une douzaine de minutes.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01990_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
soutient avoir informé la préfecture de son changement d'adresse, il ne ressort pas des pièces du dossier, et notamment de la lettre du 14 septembre 2023 du pôle logement accompagné des Apprentis d'Auteuil
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01019_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
F B, représentés par Me Aureille, demandent à la Cour : 1°) de déclarer recevable l'intervention volontaire de M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9316d91f918115f237423
19 mai 2020
19 mai 2020
Le 14 décembre 1984, elle a indiqué que la totalité de ses liquidités devaient être versée à diverses oeuvres, les Orphelins apprentis d'Auteuil, l'Aide à l'église en détresse, le Secours catholique, Médecins
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fc8bbd03a05db9650ff
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[H], né le 22 novembre 1984, a été embauché par la société E2C Auterives le 1er juillet 2016 en qualité de maçon. .
Source officielleChambre civile
67b6c52e8da72feaa1a415db
28 janvier 2025
28 janvier 2025
au barreau de MONTPELLIER SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE FLEUR DE LOTUS, agissant par son syndic IMMOBILIERE DES ILES [Adresse 13] [Localité 11] Représenté par Me Alban-Kévin AUTEVILLE
Source officielleChambre civile 1-7
68f31ef747bd0e19a239d435
17 octobre 2025
17 octobre 2025
pénales diligentées à son encontre pour dégradations et menaces, et s'il soutient des liens familiaux stables en France, il ne produit qu'une attestation d'hébergement par l'association Apprentis d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613e
27 avril 2002
27 avril 2002
38200 VIENNE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean A... né le 22 Juin 1937 à VIENNE (38200) de nationalité Française Route d'Auberives
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163eba3667415156fa41e8f
5 novembre 2009
5 novembre 2009
représenté par Me Cécile REBIFFE, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE (C.M.S Bureau Francis LEFEBVRE), toque : NAN 1701 INTIMEE SARL MAGIMMO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascale AUPERIN-MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
Ouardia Nationalité : française Sans professionJamais condamné Demeurant :... 60390 AUNEUIL Prévenu, appelant, libre (Mandat de dépôt du 13 / 05 / 2006, Mise en liberté sous C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b391
14 avril 2008
14 avril 2008
dans la mesure où celui- ci s' occupait de l' ouverture de cinq nouveaux restaurants, et qu' ainsi il a été totalement en charge, en qualité de seul responsable d' exploitation des sites de l' INRA Auzeville
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed
26 février 2010
26 février 2010
Fort-de-France, en date du 23 mai 2008, enregistrée sous le no 07/ 00527 APPELANTE : SCI DE LA LEZARDE, représenté par son gérant ZI Les Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff47
25 mai 2012
25 mai 2012
Bardinet- Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Maurille X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE représenté par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01607_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
avec leur fille née en 2006, qui souffre de troubles du comportement, ainsi qu'il résulte du rapport de la psychologue produit à l'instance, et a été confiée à la MECS de Saint-Joseph des Apprentis d'Auteuil
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00126_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait des circonstances dans lesquelles s'est déroulée la course hippique de sauts d'obstacles dénommée le " Grand steeple-chase de Paris " à l'hippodrome d'Auteuil
Source officiellePage 12 sur 16