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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Rouen de prescrire, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, un constat portant sur la nature, l'état et le caractère inflammable des écrans de sous-toiture et des boîtiers
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e734
9 avril 2024
9 avril 2024
maison (calepinage, faitage, ardoises, chien-assis, grilles d'aération), - fissures du crépi, - volet extérieur cassé et plusieurs gonds rouillés, - joint de maçonnerie qui s'effrite, - couvercle de boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61633c187eadebb7307d1f46
7 septembre 2011
7 septembre 2011
gestion du dispositif de fermeture, lequel, bien que conçu par Monsieur [Z], s'est révélé peu efficace, un huissier ayant constaté que la grille pouvait être franchie par escalade en 19 secondes et qu'un boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd2
9 septembre 2021
9 septembre 2021
[Q] a accepté le devis d'un montant de 2 318,23 euros du garage Auto-Guadeloupe (pour des travaux de remplacement de boîtier de direction assistée, de l'électropompe et du télécodage de direction, de contrôle
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f23ecdc6046d47664eb9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
disposition des équipements de travail appropriés et fonctionnels Au soutien des dispositions des articles L 4321-1 et L 4321-4 du code du travail monsieur [H] affirme ne pas avoir disposé d'un boitier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
651fa5a3c601f08318991882
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/014887 APPELANTE Madame [N] [G] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Annabel BOITIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1697 INTIMES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MWGY S.A.S. LG ELECTRONICS FRANCEc/S.A
63b546ccc9018405dfcaacd9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Si la société LG Electronics relève ensuite que le boîtier CTP (coefficient de température positif) ne présentait aucune trace de déformation, l'expert note que sa protection plastique a fondu ou disparu
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5793ef93c421386aef
22 janvier 2025
22 janvier 2025
était avec la société Le Crédit Lyonnais dans les liens d'une convention 'Espace Professionnel' du 21 mars 2016 avec souscription du service 'Identité' qui prévoit la possession par l'utilisateur d'un boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603354ae2e147d05b938df97
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[Z] n'avait attesté ni de la pose de l'onduleur et du boîtier, ni de la réalisation des démarches administratives et de l'obtention du devis de raccordement par ERDF et que ce déblocage anticipé a pour
Source officielle3e Chambre B
60328552a27559b911c0092f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Par contre, les époux [J] établissent bien la persistance de venues d'air provenant des coffres des volets roulants et des boîtiers de commande électrique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a06def0577e3c1fcfd8b
10 décembre 2010
10 décembre 2010
Nash utilise, pour chaque boîtier ASTUS mis en place chez ses clients, une carte SIM machine à machine qui autorise l'échange d'informations entre un serveur et une machine distante (le véhicule) sans
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
679331cc31df9338379d2713
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Le 16 décembre 2015, la commune de [Localité 6] a conclu avec la société Viatelease un contrat de location longue durée n° A160200680 portant sur huit défibrillateurs, huit boîtiers
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4150
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Dans son procès-verbal de constat du 17 février 2022, réalisé le lendemain de la restitution du véhicule, Maître [R] [E], huissier de justice, a constaté après ouverture du capot que le boîtier papillon
Source officielleChambre Commerciale
6438f2afa942a604f5e935cd
13 avril 2023
13 avril 2023
la Sarl Sirac soulevée par la Sarl Alsys, l'intimée fait remarquer que les échanges datent de 2013 et 2014 et sont tout à fait étrangers au présent litige, que la Sarl Sirac a toujours fourni des boîtiers
Source officielle1ère Chambre
62f73ebd43b00e05d4fac7b1
12 août 2022
12 août 2022
Représentée par Me Benjamin MAYZAUD de la SELARL SELARL PLURIEL-AVOCAT, MAYZAUD GUILLOTIN & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe BOISSIER de la SCP BILLY-BOISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c1a
18 décembre 2020
18 décembre 2020
peut se fonder exclusivement sur une expertise non judiciaire réalisée à la demande de l'une des parties ; Que par procès-verbal en date du 24 janvier 2015, un huissier a relevé la présence d'un "boîtier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63ca42589066fd7c90fc23a0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle soutient à cet égard que la décision de la responsable, qui a refusé la mise en place d'un boitier à clé au domicile de l'usager, de lui imposer de conserver cette clé à charge pour elle de la déposer
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01612_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il ressort de ce même procès-verbal d'ambiance qu'à 17h43, de nouvelles barricades ont été montées à l'angle de l'avenue Kléber et de la rue Boissière, et qu'à 17h45, une banque a été attaquée à l'angle
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
8 avril 2008
Perez étaient connues de l'entreprise du fait de l'utilisation d'un boîtier équipé d'un logiciel Da Click servant à relever les horaires d'utilisation du véhicule professionnel et les temps d'intervention
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1a
3 juin 2008
3 juin 2008
C...a été instituée pour découvrir l'origine du sinistre lequel a été attribué au coffret du boîtier de fusibles EDF situé dans les parties communes de l'immeuble.
Source officiellePage 12 sur 47