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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

6034b92583ffafa4aed2c45d

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

6034e3678c82df0e07e3ac12

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fc48

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

6035f45ecbeee759f06dc170

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

615e0d37c25a97f0381f4c61

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

615e0df4c25a97f0381f50bd

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 215 INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 03 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

631834140876004f131a5e08

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[P] [N] Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO, Greffier,

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6346590dc024d1adffef7470

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6346590ec024d1adffef7472

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f34be11beca089b88e3a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de MARSEILLE Partie Intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403d7

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c79ad9da31367c908eb48a

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

PREMARE, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c79adcda31367c908eb4a0

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63be62a613ef607c90ab62ad

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e464cdc6046d47d9d4fd

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

d'AIX-EN-PROVENCE Parties Intervenantes ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37985d1bc2605de4b4673

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef990

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b7d38d0ccf000877e386

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b8d68d0ccf000877e404

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032ce6364475b439a9d9c0c

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

greffe le 23 Novembre 2017 ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Novembre 2017, Signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre et Madame Priscilla BOSIO

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BOSIO, Nina, BOSIO

SIREN 915163380Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Bosio Conseil

SIREN 850894395Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

14/04/2026

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Créations

LEVY, Céline, LEVY BOSIO

SIREN 515377570Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/03/2026

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Dépôts des comptes

EURL BOSIOC

SIREN 951274638Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/03/2026

Voir →

Créations

BOSIO, Florian Christian Valéry

SIREN 832008833Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/03/2026

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