ordonnée l'expulsion de la société Brasserie Esprit XV sous astreinte de 500 euros par jour de retard.

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE

BRASSERIE LAURENT N° SIRET : 847 937 125 [Adresse 5] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain LANIECE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Thierry

BRASSERIE DE L'ORIENT c/ S.E.L.A.R.L. EKIP' LE MINISTERE PUBLIC S.E.L.A.R.L.

RUNSER 2 rue Saint Louis 68128 VILLAGE-NEUF représentée par Me Rosemarie BECKERS, avocat à la Cour SELARL François Y... ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL LA NOUVELLE BRASSERIE

Selon une convention de fourniture de bière du 30 juillet 1998, la SARL CAFE LE VICTOR HUGO s'est engagée auprès la SA BRASSERIES KRONENBOURG (ci-après dénommée la Brasserie KRONENBOURG) à s'approvisionner

DÉCIDE : Article 1er : La requête présentée par la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane est rejetée.

Ils sont également associés de la société 'Brasserie de la mer' laquelle exerçait une activité de bar-brasserie et était titulaire d'un bail commercial dans des locaux leur appartenant.

[N] et le liquidateur de la société La Brasserie, afin d'exercer une action paulienne à l'encontre de la cession du fonds de commerce.

de : convoquer l'assemblée des propriétaires des avenues Roussel et Brame à une réunion d'assemblée des membres de l'association syndicale libre du lotissement Roussel Brame en vue d'une nouvelle

En application de l'article 699 du même code il convient de laisser les dépens de l'instance à la charge de la société Brasserie de Saint-Omer.

La BRASSERIE PAULANER a déclaré sa créance de 21. 225, 12 euros à titre privilégié, selon LRAR de janvier 2008.

Brasserie Milles a mis à disposition de la société AB-HM, une installation de tirage à bière d'un montant de 4 911,37 euros TTC.

[I] à hauteur de 28 600,26 euros au pro't de la SAS BSO brasserie de [Localité 8], - condamné M.

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère LECAILLE (avocat au barreau de LILLE) INTIMÉE SARL BRASSERIE

Elle a débouté Mme X... du surplus de ses demandes et condamné la SARL LA BRADERIE aux entiers dépens de l'instance. La SARL LA BRADERIE interjeta appel le 1er octobre 2013.

Le conseil de la SAS BRAMMER FRANCE a communiqué un extrait Kbis de la société OREXAD BRAMMER et informé la Cour que la SAS OREXAD BRAMMER avait absorbé la SAS BRAMMER FRANCE et qu'elle venait aux droits

Sur l'intervention en défense de la société Brasserie Milles : 2.

SASU BRAD FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 09 OCTOBRE 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 25/01220 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJZO JUGEMENT DU

est brassée en BELGIQUE, la bière George Killian's présentée comme irlandaise est brassée en FRANCE, la bière La Gatine présentée comme une bière du GATINAIS est brassée en SEINE ET MARNE...