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332 résultats pour « Céline ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a225a62cdc6046d4737d278

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 29 Avril 2025 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Céline

Source officielle

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Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CELINE ROY DIFFUSION

SIREN 981732076Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CELINE ROY FORMATION

SIREN 987612330Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

18/06/2026

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Radiations

Leclere, Anais Marie Céline, Royer

SIREN 934350349Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

09/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CELINE ROY DIFFUSION

SIREN 981732076Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

22/01/2026

Voir →

Radiations

ROY, Emily, Andrée, Céline, ROY-TEISSEDRE

SIREN 488651514Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

12/12/2025

Voir →

CA

Chambre civile section B

6979e3d4cdc6046d47f6c14d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DROME AMENAGEMENT HABITAT, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Céline CASSEGRAIN de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

642e75b68b510604f5bc1dc8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

cabinet Lexavoué Paris Versailles [Adresse 5] [Localité 4], Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Céline

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108c8cdc6046d4708d45b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de Cusset, décision attaquée en date du 11 mars 2025, enregistrée sous le n° 2023 2225 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

Source officielle
CA

12e chambre

60359565d3c93fb9e983c081

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

SARL BUREAU INGENIEUR TOMASI N° SIRET : 503 90 2 9 833 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Muriel MIE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 194 Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa9

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

ROGER-MINNE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

603262e4d773a597d0e8dc93

Appel

13 février 2018

13 février 2018

déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Avril 2016 par le Tribunal d'Instance de VANVES N° RG : 11-15-0003 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13/02/18 à : Me Bertrand ROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93048

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

née le 29 Décembre 1974 à Bastia (20200) ... ... 20167 CUTTOLI CORTICHIATO assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Roger DARMANIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c31

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 SARL DGO prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 442 04 9 6 56 ayant son siège au 28 Ter Rue du Docteur Ageorges-94290 VILLENEUVE LE ROI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee0

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien CELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee4

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien CELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee6

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien CELLIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [P] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Virginie ROYER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0dcec25a97f0381f4faf

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet CENTENNIAL GESTION SARL, ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Céline

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CA

Chambre Commerciale

69fc1f05cdc6046d47e0b102

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

décision attaquée en date du 18 février 2025, enregistrée sous le n° 2023001814 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb87389f87eaf12844b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

cette qualité au siège social Demeurant [Adresse 1] - [Localité 6] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc-michel LE ROUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda54

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMENAGEURS DE NORMANDIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lola CHUNET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77ffcdc6046d47751ff7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR INTIMES : Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e43c25a97f0381f5420

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90025

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, rapporteur.

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