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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
616301514c6681071edf67e2
25 mars 2011
25 mars 2011
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Par ordonnance du 6 juillet 2005, le procureur de la République a fixé la résidence de Carole et Pierre chez leur père.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603662d8dabdc2042dbdccab
30 octobre 2015
30 octobre 2015
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 389 191 982 Représentée par Me Christophe CARON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a2424e100fed5ecc2ea8
10 décembre 2010
10 décembre 2010
Fabrice JACOMET, Président et par Mlle Carole TREJAUT, Greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d8d
2 avril 2024
2 avril 2024
Par courrier du 16 janvier 2020, la SAS Carrosserie la Bagnolaise [L] a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09f
4 mars 2008
4 mars 2008
En l'espèce, pour démontrer que la société CARROSSERIE PAIN se serait comportée à son égard avec désinvolture et irresponsabilité, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
- le projet méconnaît les articles L. 511-1 et L. 512-1 du code de l'environnement en portant atteinte aux paysages remarquables et aux sites classés du secteur (notamment massifs du Somail et du Caroux
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6350e4eb42150aadff23dbd1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société BASSIGNY POIDS LOURDS a réalisé les travaux de remise en état en ayant toutefois sous-traité les opérations de remise en état de la carrosserie à la société CARROSSERIE [K].
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
60234a66a0c6903ab722ed51
8 février 2021
8 février 2021
Carole moto club et la société L'Equité à payer à M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b654
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Carrosserie [V] et Fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3b
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Carrosserie Brasseur ... 53000 LAVAL non comparant INTIMEE : CAISSE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (R. S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603332e8509df8a3db47b113
7 septembre 2017
7 septembre 2017
[I] [I] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SARL CARROSSERIE VOLCANE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me PHILIPPE SZYMKOWIAK, avocat au barreau de LILLE substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd8820d
16 mars 2006
16 mars 2006
Madame Carole A... épouse X... née le 01 septembre 1959 à AUMALE (76) 4 Le Grand Mail 76390 AUMALE Administrateur de la SA. X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6164045460406d79e4fdeffb
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Le 24 décembre 1992, la SA Etablissements Augereau et la SA Augereau Carrosseries ont conclu un contrat d'apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions, par lequel la première a apporté à la
Source officielleChambre sociale
6870a4cb05f84751fcf0f68d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[M] à verser à la société Carrosserie MINATCHY, la somme de 1.000 euros au titre de demande reconventionnelle ; - débouté la société Carrosserie MINATCHY de ses autres demandes ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e5b
19 décembre 2006
19 décembre 2006
PONS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE :Mademoiselle Carole X... née le 17 Août 1983 à PAPEETE ... représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me François LARROUS-CARRARS
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01273_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Catroux, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfa
22 mars 2006
22 mars 2006
qu'il utilisait avait ripé et entraîné sa chute ; Qu'il apparaît que la question s'est posée en première instance de savoir si la carotteuse avait ou non fait l'objet d'une fixation au sol et que M.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67134c0b208351cec6586787
18 octobre 2024
18 octobre 2024
La société Castel Carrosserie a interjeté appel de cette décision le 1er mars 2024.
Source officielleChambre 1-11 OP
680c6dbffe1a38d696f20f68
25 avril 2025
25 avril 2025
Sur les demandes accessoires Les dépens seront laissés à la charge de la SCP Laleure [J]-[W] Caron Chevalier.
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