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304 résultats pour « Chemack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

635237868c924eadffcc495c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d37a81d1bc2605de4b49ef

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z] «vient en consultation régulièrement pour le check-up.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd9487b4968062ffdf50e7e

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

[K] exerçait les fonctions de technicien 'Definition Dossier Check', qualification ETAM, niveau V position 2 coefficient 335.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34c

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

.-... ... 34170 CASTELNAU LE LEZ représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Cheick SAKO, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541b

Appel

16 mars 2001

16 mars 2001

telle réintégration, qui est facultative au regard des dispositions de ce texte et qui n'a en l'espèce jamais été sollicitée ni offerte par l'une des parties ; SUR LE REMBOURSEMENT DES INDEMNITÉS DE CHÈMAGE

Source officielle
CA

8e Chambre A

6032062a1912ae3e22cda302

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

de fixer cette dernière, Débouter la société La rose blanche de toutes ses demandes, fins et conclusions, et de son appel incident, Déclarer l'arrêt à intervenir opposable à la Selarl [X] Sauves Chemama

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61627ea238d18b7ebf63d221

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, postulant assistée de Me Ludovic LETELLIER de la SELARL LETELLIER SAUVES CHEMAMA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63d0d62d81a7b805de12b70e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

professionnel, le 3 mars 2017, l'opérateur PROMECO vous a envoyé une invitation via la messagerie professionnelle Notes pour la réservation d'un hôtel à New-York - The Nomad Hotel - vous informant des dates de check-in

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633e702ff8faf13e2e973dd9

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Sur l'appel incident de la société CHECK UP SOLAR L'article 550 du code de procédure civile dispose que «Sous réserve des articles 905-2,909 et 910, l'appel incident ou l'appel provoqué peut être formé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603339e72ea7d8aa8bf7be46

Appel

29 août 2017

29 août 2017

[L] fait un check list de son départ prévu le dimanche et évoque également le logement dont il dit accepter des concessions pour la chambre.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1786069b4eca96a46d

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Cela apparaît également dans le document intitulé 'check-List, Lavage technique des trains d'atterrissage, logements de trans, volets et supports de volets de bord de fuite' du 17 août 2016 établi par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163b5331669d540ac7bab3c

Appel

24 février 2010

24 février 2010

Sur mon interrogation, il m'a répondu que c'était pour anticiper sur la préparation de la check A prévue la semaine suivante ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0db8c25a97f0381f4f1b

Appel

19 février 2015

19 février 2015

informations relatives à la dénomination de l'enquête, ils concernent 9 enquêtes différentes : METRO EXIT, FANTA ORANGE TASTE, C&A TRACKER 2009,U&A BEAUTY &HAIR, Batipart retraite, U&A SUN, TRACK TELEPHONE, CHECKER

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02695_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

C sur les check-list du bloc opératoire, M. C a répondu de façon courtoise en explicitant la nécessité de disposer du dispositif de sécurité en cause.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd95ea09cd54c49499bd89e

Appel

14 février 2020

14 février 2020

FÉVRIER 2020 N° 2020/57 Rôle N° RG 17/11018 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAVZH [YO] [W] C/ SAS SOM Copie exécutoire délivrée le : 14 FEVRIER 2020 à : Me Azize CHEMMAM

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6349003a63d497adffda41f8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6349003b63d497adffda41fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d299

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

rappelle qu'aucune anomalie n'a été décelée par la Direction générale de l'aviation civile et le Bureau Enquêtes Accident ; qu'il affirme que la poignée de déclenchement du parachute, élément de la check

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1786069b4eca96a46c

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Cela apparaît également dans le document intitulé 'check-List, Lavage technique des trains d'atterrissage, logements de trans, volets et supports de volets de bord de fuite' du 17 août 2016 établi par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1a86069b4eca96a476

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Cela apparaît également dans le document intitulé "check-List, Lavage technique des trains d'atterrissage, logements de trans, volets et supports de volets de bord de fuite" du 17 août 2016 établi par

Source officielle

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