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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Rétentions
69df2261cdc6046d474805a7
14 avril 2026
14 avril 2026
2026 Minute N° 336/2026 N° RG 26/01208 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMZI (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 12 avril 2026 à 12h46 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
69f199fbcdc6046d47eddffc
28 avril 2026
28 avril 2026
2026 Minute N° 379/2026 N° RG 26/01378 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNCJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 avril 2026 à 12h16 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
68ef2c1f796eb4b7485628fb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
2025 Minute N° 997/2025 N° RG 25/03037 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJOB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 12 octobre 2025 à 13h14 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
69994d07cdc6046d47328537
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° N° RG 26/00158 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLCJ (4 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
68f8669ccb86fa851c25cc1b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
2025 Minute N° 1025/2025 N° RG 25/03131 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJS3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 20 octobre 2025 à 12h45 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a167f3fcdc6046d47110aa3
26 mai 2026
26 mai 2026
MAI 2026 Minute N°460/2026 N° RG 26/01677 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQZ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 mai 2026 à 11h30 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a167f42cdc6046d47110abb
26 mai 2026
26 mai 2026
MAI 2026 Minute N°459/2026 N° RG 26/01676 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h35 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d482cdc6046d47313ada
27 mai 2026
27 mai 2026
MAI 2026 Minute N°462/2026 N° RG 26/01679 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQ3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h52 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d470cdc6046d473139a5
27 mai 2026
27 mai 2026
MAI 2026 Minute N°467/2026 N° RG 26/01703 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNSG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h42 Nous, Marine COCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444c
19 février 2019
19 février 2019
K..., né [...] , a été engagé par la société La Concorde à compter du [...] en qualité de stagiaire à la direction commerciale.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01699_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par une requête et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 21 juin 2023 et 7 octobre 2023, l’association Canopée, représentée par Me Cofflard, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84da2
6 mai 1999
6 mai 1999
BINNENDYCK TRANSPORT BV en date du 24 mai 94, condamné solidairement la société COMMERCIALE DE TRANSPORTS TRANSATLANTIQUES (SCTT) et ses assureurs, les compagnies d'assurance GIE GROUPE CONCORDE, PFA,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162d67ba2a5768a176c561f
21 mars 2012
21 mars 2012
: 'T'as aucun ordre à me donner, je suis dans la boîte depuis longtemps et personne ne m'a fais chier et toi le petit nain, tu radines ta fraise pour me parler de ponctualité, va te faire foutre conard
Source officielle17e Chambre
5fdc4d092cec2f70cc5eb988
6 décembre 2018
6 décembre 2018
[H] était un 'connard et un mauvais'. Mon bureau se trouvait sous le bureau de Mlle [Z]. M. [Z] à plusieurs reprises dénigrait Mr [H], sur son travail et ses compétences.
Source officielle3e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba17
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre 1-7
66b45f8fc979aae19b191be2
7 août 2024
7 août 2024
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 23/15622 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJ5O Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/M141 COPIE AU DOSSIER Affaire : Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE CONCORDE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04407_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
les associations " France Nature Environnement Paris ", " SOS Paris ", " Les Amis du Champ de Mars " et " Société pour la protection des paysages et de l'esthétique en France ", représentées par Me Cofflard
Source officielleChambre des Rétentions
69d73f98cdc6046d479bc754
8 avril 2026
8 avril 2026
2026 N° RG 26/01140 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMVQ (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 14h04 Nous, Marine COCHARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60346289a8937b51021738ba
14 décembre 2016
14 décembre 2016
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [C] [Q] a été embauché par la société des Hôtels Concorde La Fayette, aux droits de laquelle vient la SAS Constellation Étoile, qui exploite un hôtel à l'enseigne
Source officiellePage 12 sur 80