Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00039_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Anthony Duplan, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00690_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : En 2015, Mme B...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03955_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04175_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04176_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04177_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00291_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00878_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00913_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Dauguy, substituant Me Boissy, pour la commune de Bourg-sur-Gironde. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00991_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01274_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02750_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 novembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02409_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02680_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00184_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00544_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par un courrier du 1er avril 2021, MM. B... et A... D... ont été, en leur qualité d’héritiers de M. C...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01692_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[T] Né le 07 Avril 1947 à [Localité 10] De nationalité française Ecrivain, formateur, consultant Demeurant [Adresse 9] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Ludovic TIMBAL DUCLAUX
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbc3dccc95e64c1434a
6 mai 2009
6 mai 2009
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur MERICQ, Président de chambre Madame BONNEMAISON, Conseiller Madame DUPERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c89
17 décembre 2015
17 décembre 2015
X... 1, rue Duplessis 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée SERVICE D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT pour A...et B... X...
Source officiellePage 12 sur 93