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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfb
13 janvier 2009
13 janvier 2009
. : - une buse à queue rousse, quatre buses de Harris et un faucon pèlerin, animaux appartenant à la famille des falconidés, - un grand-duc d'Europe, appartenant à la famille des strigidés, - un
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd9205b0c76cfbd5805229f
3 juin 2020
3 juin 2020
[M] [D], sur Falcon 50 fait état de l'équipage suivant : Monsieur [W] [N], commandant de bord Monsieur [M] [D], copilote Monsieur [Y] [J] contrôleur CEL.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf26
5 juin 2008
5 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Monsieur François BOISSEAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c84abd3db21cbdd84cdd
12 mars 1999
12 mars 1999
Arrêt prononcé par Madame PRAGER-BOUYALA, Conseiller, Assisté de Monsieur X..., Greffier Divisionnaire, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Monsieur X..., Greffier Divisionnaire
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d0a
13 novembre 1998
13 novembre 1998
Arrêt prononcé par Madame PRAGER-BOUYALA, Conseiller, Assisté de Monsieur LANE, Greffier Divisionnaire, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Monsieur LANE, Greffier Divisionnaire
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c0
26 juin 2008
26 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Madame Monique DELTEIL, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bf6208351cec6586637
17 octobre 2024
17 octobre 2024
conditions générales et des conditions particulières, les secondes l'emportent sur les premières. » La société Métal Protection justifie avoir adressé à la société Talbot les conditions générales de façonnage
Source officielle1ère Chambre
65a784bf8121050008662ef2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
installation au sens du code de l'environnement auquel renvoie le code des douanes, à savoir une installation autorisée par arrêté préfectoral, en l'espèce une installation de fabrication, d'impression et de façonnage
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6014f086117af00f2909082a
29 janvier 2021
29 janvier 2021
intracommunautaires de biens réalisés par la société au cours de l'année 2007, la valeur de ceux qui n'ont pas été vendus dans l'Etat membre de destination, celle de ceux qui ont fait l'objet d'une opération de façonnage
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8525b
13 février 2001
13 février 2001
apparentées les parties à usage d'atelier..." qu'ainsi qu'en témoigne l'extrait KBis de la société INDUSTRIE ET FOURRURES, cette dernière a pour, objet social : " toutes activités de fabrication, de façonnage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e54147b94f1307fefa
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[L] [J], salarié depuis le 2 mai 2006 de la société Nord Façonnage en qualité de conducteur plieur en imprimerie, a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfccccb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'un d'eux visait principalement le refroidissement du local informatique (GF01) tandis que l'autre visait le refroidissement des locaux « imprimerie » et « façonnage »(GF02).
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67793a853827c9026d23b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Jugement du 24 Janvier 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 17/00295 APPELANT Monsieur [S] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe FALCONNIER
Source officielle6ème Chambre
6274bccf2799a9057d5dd157
5 mai 2022
5 mai 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 5 MAI 2022 APPELANTE : COMPAGNIE INDUSTRIELLE APPLICATIONS THERMIQUES (CIAT) 700 avenue Jean Falconnier
Source officielleTARIFICATION
67061e21fde28ee420711031
8 octobre 2024
8 octobre 2024
* * * DECISION La Société [5] (la [6]) est spécialisée dans le secteur d'activité de la sous-traitance industrielle du façonnage de métal. Le 24 septembre 2021, M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01796_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En premier lieu, il résulte de l'instruction que la SAS Lekapverre exerce l'activité de fabrication de miroiterie et de façonnage de verre plat consistant, selon ses propres écritures, à découper, polir
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162ec2e6c9bddc825847665
6 juin 2012
6 juin 2012
CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0228 substitué par Me Antoine LACHENAUD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SA MAPSYS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe FALCONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
DIFFAZUR, que après son installation, DIFFAZUR est intervenue seule sur le volet sans l'en informer, que l'expert a précisé que cela n'avait aucun rapport avec la grêle mais bien avec un défaut de façonnage
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a3
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Lors du façonnage, des défectuosités sont apparues et la société ILAN FP a adressé une réclamation à son fournisseur le 27 mars 2002 en lui indiquant qu'elle retournait les rouleaux de tissus défectueux
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e48
4 février 2016
4 février 2016
mais la conscience que l'employeur devait ou aurait normalement dû avoir de ce danger en raison de son expérience et de ses connaissances techniques ; Considérant qu'en l'espèce, la taille et le façonnage
Source officiellePage 12 sur 25
CG RESTAURATION, FALCONNAT, Didier
Acte Authentique en date du 27/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 8 Rue de la Halle 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 445 Impasse du Banchet 38110 CESSIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
29/04/2026
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FALCONNAT, Didier, FALCONNAT
07/04/2026
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YAPLUKAFAIR, ROBERT, Agnès, Solange, FALCONNAT
04/08/2017
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YAPLUSKAFAIR, ROBERT, Agnès, Solange, FALCONNAT
13/05/2015
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