- des attestations de conformité en date du 20 avril 2017 visées par consuel le 9 mai 2017 et du 9 mai 2017 visé par consuel le 29 mai 2017.

Le salarié a démissionné le 11 mai 2023. [2] Sollicitant le paiement d'heures supplémentaires et d'une prime, M.

. ***** Hachemi X... et Jedjiga A... se sont mariés le 10 avril 1991 à Mekla en Algérie et une enfant est issue de leur union : - Florence née le 22 février 1994 à Roubaix.

Par un jugement du 31 mars 2022, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la demande de M.

RG N : 14/ 01413 AFFAIRE : Mme Sandrine Eliane X..., Melle Marine Florence X... C/ M. Maurice X..., M. Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.

Par jugement rendu le 22 juin 2006, le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE a : - débouté les consorts Florence et Jean X... de leurs demandes fins et prétentions, - condamné les consorts Florence

, Première présidente de chambre qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale

FLORENT MANCEAU [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marie-aude MORICE de la SELARL MORICE-L'HELIAS, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 31982 S.A.S.

: Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [I] [YD] [N] [Adresse 2] [Localité 15] Représentant : Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

 2017 et sa majoration mise en recouvrement le 15 mai 2017, du rôle de l'impôt sur le revenu de l'année 2014 N° 17/53012, mis en recouvrement le 31 mars 2017et sa majoration mise en recouvrement 1e 15

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2009 No 2009 / 530 Rôle No 07 / 11318 SARL FLASH IMMOBILIER C / Florence X... Thierry Y...

Par un jugement n° 1902872 du 23 mars 2021, le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande.

A la suite de la vente de son bien par Monsieur B...le 4 mars 2011, Madame C... a fait assigner les nouveaux propriétaires, Monsieur X... et Madame A..., par acte du 17 janvier 2012.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

* * * * * * Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Mars 2026 Date de mise à disposition : 07 Mai 2026 Composition de

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00871 AFFAIRE : Teddy X... C/ Florence Jacqueline Y...

Suivant marché de travaux du 15 mai 2006, M. Eric Y...et Mme Florence Z...son épouse, ont confié à M.

MARCHAND Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 04 Mai 2022 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 21/16815.

cette qualité au siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Julia BOMBARDIER et Me Florent

Résidence des deux Tours ... 17000 LA ROCHELLE Monsieur Florence Y...