Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3133
3 avril 2025
3 avril 2025
Le frein a été installé par le formateur en charge, cependant ayant été placé contre l'arbre, celui-ci s'est bloqué contre l'arbre et n'a donc pas pu freiner la descente de M. [L] [F].
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76ed0369362bfa17abc
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[H] [L] a travaillé pour le compte des [22], devenues par la suite [13], l'ANGDM admet que de l'amiante était présente au fond a minima dans certains joints, le système de freinage de certains éléments
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il cite ensuite une liste d'outils utilisés de manière habituelle durant son travail, notamment les scrapers, les treuils divers avec garnitures de freins en amiante, les palans « Pull lift » et palans
Source officielleRéférés Civils
680875bfdfde5caae99bd028
22 avril 2025
22 avril 2025
Il ajoute que des appels en cause sont encore possibles en cas d'antériorité du vice lié à la pompe dite de gavage et que le vice lié au défaut de disques de freins, à le supposer établi, ne correspond
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578b
19 juin 2001
19 juin 2001
les défendeurs in solidum au paiement de la somme de 10.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile; Vu les conclusions notifiées le 10 mai 2001 par Christiane FRELIER
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85868
19 juin 2001
19 juin 2001
les défendeurs in solidum au paiement de la somme de 10.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile; Vu les conclusions notifiées le 10 mai 2001 par Christiane FRELIER
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur Z
6253ca58bd3db21cbdd8ac48
7 mai 2008
7 mai 2008
A... était obligé de freiner pour l' éviter, ce qui entraînait sa chute.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033a04bd84d5154dee84cde
10 mai 2017
10 mai 2017
En outre, [A] [D] n'a pas déclaré que la présence de cette personne l'aurait contrainte à entreprendre une manoeuvre de changement de direction ou de freinage, puisqu'elle a déclaré que le freinage du
Source officielle1ère Chambre
69675cc3cdc6046d473cfafa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les enquêteurs ont constaté des traces de freinage. Il n'a pu anticiper la manoeuvre de la cycliste.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62e0d56fe8fd1e05797fa254
26 juillet 2022
26 juillet 2022
de poussières fines contenant de l'amiante déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs [22] et d'une pollution par des fibres d'amiante localisée dans le carter du système de freinage
Source officielle9e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d65
16 janvier 2014
16 janvier 2014
( lors des opérations de dépannage, montant sur les ponts roulants pour changer les plaquettes de freins contenant, les ponts roulants possédant des freins contenant de l'amiante), de 1997 à ce jour en
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a9
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ab
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ac
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e0
19 novembre 2007
19 novembre 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Les vibrations importantes sur ce type d'engin dues au fait qu'il n'y a pas de suspension et l'action régulière sur les freins ont provoqué le resserrage de la vis de réglage jusqu'à la suppression du
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Mais Monsieur X..., qui le suivait, a été surpris à son tour par ce second freinage, et n'eut pas le temps de freiner à temps, heurtant le fourgon de police.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed6
20 septembre 1999
20 septembre 1999
Guy FRECHIN RG N : 96/00292 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Septembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf, par M. CERTNER Conseiller.
Source officielle5ème Chambre
6710aa70be64d7e510245194
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[K] [U] n'a entamé le freinage de sa moto qu'à un peu plus de 20 mètres du point de choc, laissant supposer une vitesse importante.
Source officiellePage 12 sur 186