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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1b
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Trois enfants sont issus de leur union : - Pascale, née le 25 octobre 1976 - Antonia, née le 08 juillet 1983 - Géraldine, née le 22 mai 1980 Le 15 juin 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3d
23 février 2016
23 février 2016
.-87400 LE CHATENET EN DOGNON représenté par Me Paul GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be3
31 octobre 2014
31 octobre 2014
APPELANTS d'un jugement rendu le 26 NOVEMBRE 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Commune DU DORAT Mairie-87210 LE DORAT représentée par Me Paul GERARDIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d459
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU trois Juillet deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [R] [T] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Géraldine
Source officielleChambre 1-6
6973ab45cdc6046d4771ae3d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce poste de préjudice permet également d'indemniser le risque de perte d'emploi qui pèse sur une personne atteinte d'un handicap, la perte de chance de bénéficier d'une promotion, la perte de gains espérés
Source officielleETRANGERS
64acf3aa03c09105db6c046b
8 juillet 2023
8 juillet 2023
LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Géraldine BORDAGI,
Source officielleChambre sociale
669a019ebf9da27f384b0db2
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, magistrat rapporteur, et Madame Géraldine VOISIN, conseiller, assistés de
Source officielleRétention Administrative
686f4e41334d55acd19f1e64
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame [B] [G], en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2025 devant Madame Géraldine
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A cette audience, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre sociale
67ef6e1a47c7caf29d4c4f19
3 avril 2025
3 avril 2025
A cette audience, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleRétention Administrative
67f9f705190d73a10ce27e3c
9 avril 2025
9 avril 2025
PREFET DES BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Avril 2025 devant Madame Géraldine
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fbc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6033c3a388df6e7647b294ee
29 mars 2017
29 mars 2017
[P] Née le [Date naissance 1] 1922 à [Localité 1] (92) [Adresse 3] [Adresse 4] Monsieur [X] [P] Né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentés par Me Géraldine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdd5ff6f95b1c08d799a966
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Benoît DEVIGNOT, conseiller Greffier: Mme Géraldine GAGGIOLI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la COUR, les parties en ayant
Source officielle17e chambre
615e0daec25a97f0381f4ebb
17 décembre 2014
17 décembre 2014
le 16 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 12/00349 Copies exécutoires délivrées à : la SELURL VIDAL AVOCATS Me Géraldine
Source officielleChambre 4-8a
69615d61cdc6046d47c68df0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT Monsieur [B] [P], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Géraldine
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc98
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTE : Madame Floriette X... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée de Me Gérald SAE, avocat, au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Paul Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH
Source officielle9e Chambre A
615e0df4c25a97f0381f50b8
19 septembre 2014
19 septembre 2014
9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/595 Rôle N° 12/19449 [TN] [QE] épouse [M] C/ SAS [1] Grosse délivrée le : à : Me Géraldine
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86011
29 mai 2002
29 mai 2002
mai 1997 par Lucien CARPENTIER, président du club ; que cette décision était confirmée par le conseil d'administration du 21 mai 1997 et l'assemblée générale du 20 juin 1997 et par l'embauche de Gérald
Source officielleChambre Commerciale
6364bb91e405357f749eaa1c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Néanmoins, la banque peut se prévaloir de ces engagements si au moment où la caution est appelée, son patrimoine lui permet de faire face à ses obligations.
Source officiellePage 12 sur 41