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491 résultats pour « Godel-Roushmeyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab6829

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [F] [G] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Anne-laure GODET

Source officielle

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CA

1ère ch. civile

6788a097a1dbfbd5d79cd584

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

suivant comptant deux jours par intervention pour l'ouverture de l'enrobé, le creusement, puis le rebouchage des tranchées concernées, et la réfection de l'enrobé : ¿ location d'une mini-pelle 8 tonnes godet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6791dcd4de5aa0323224dae0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

APPELANTES Association L'ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNIQUE BETTERAVIÈRE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 411 383 441 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Thomas GODEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b21

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Colette X... épouse Y... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP GONELLE-VIVIER, avocats APPELANTE d'un jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bac

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

déplacement des bennes à déchets de bois et éloignement de son habitation, modification des méthodes de vidange de la cellule à poussières et copeaux, par remplacement de l'aspiration par un chargeur à godets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b8

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Il prétend par ailleurs que l'état du godet de la pelle résultait d'un état d'usure normale.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02194_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2024, la société Artelia, représentée par la société Préel, Hecquet, Payet-Godel, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance en tant qu'elle lui fait grief

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01053_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Par des mémoires, enregistrés les 23 octobre et 18 décembre 2023, la société Endel, représentée par Me Hecquet de la SCP Preel Hecquet Payet-Godel, conclut : 1°)au rejet de la requête et à la confirmation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20b3cdc6046d47e1028a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Evariste ENAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1681 INTIMEE Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Thomas GODEY

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9325

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[K] [P], une pelle mécanique Kobelco SK 45 SR-2 de 2003 avec trois godets et une clé attache rapide pour un prix de 8 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87545

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

ET E., avoués assistés de la SCP GONELLE - VIVIER, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de VILLENEUVE SUR LOT en date du 24 Octobre 2003 D'une part, ET : Monsieur Robert A..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf1

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lieudit " Le Bedat " Route Nationale 113 47450 COLAYRAC SAINT CIRQ représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP GONELLE-VIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb95

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

chef d'équipe, sur le site france champignon de Doué la fontaine, j'ai été amené à plusieurs reprise à reprendre celui-ci quant la qualité de ces prestations... casse matériel sur la machine ischida (godets

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[X] [M]) 12 rue Florent Evrard 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Madame [J] [I] (ayant droit de M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bea6be9c926c7caaff

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

- Sur la machine Duo Mix Selon l'appelante, la machine de godet mélangeur commercialisée par la société Robert International reprend les caractéristiques de la sienne, utilisée pour mélanger

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CA

3ème Chambre Commerciale

6268de18b6a90a057d2a5af7

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Elle est aussi tenue de répondre des dégradations apparaissant en fin de location, comme le remplacement de clefs à godets tordues, celles-ci étant présumées ne pas l'avoir été lorsque l'engin a été mis

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CA

4ème Chambre Section 3

678b43aac6ad78dd9cf0d424

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[W] a été heurté par une pelle mécanique alors qu'elle effectuait une rotation pour vider le contenu du godet dans la benne d'un camion situé à l'arrière.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862df

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

2001, enregistrée sous le n 99/1572 D'une part, ET : Monsieur Ghislain Y... né le 26 Novembre 1953 à MONT ST MARTIN (54350) 47160 ST LEGER représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de la SCP GONELLE-VIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a3

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

né le 09 Décembre 1949 à SAINS EN GOHELLE (62114) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e4

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

. : - un camion Iveco 65C15 «ampliroll grue» avec deux bennes, au prix TTC de 24000€ -deux bennes neuves et un godet chargeur, au prix TTC de 4308€ -un manitou MT 625, au prix de 15000€ Exposant avoir

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