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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
68e89499d8f6cc6d55dd3e9e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la Cour : Jugement du 29 Juillet 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/00631 APPELANTE Madame [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra GORLIN
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
réalisé ses examens qu'avec une lentille de Volk de 60o et a de ce fait commis une négligence en n'examinant pas l'extrême périphérie rétinienne de l'œ il gauche de Mme Victoria X... avec un verre de Golman
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
7 avril 2026
Cour : Jugement du 28 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 21/00676 APPELANT Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Olivier GOZLAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0966129746fdd69d9b
3 avril 2025
3 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 Ayant pour avocat plaidant Me Roland PEREZ de la SELARL GOZLAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f78
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Représentée par Me Lisa PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0813 Assistée par Me Edith COGNY de la SCP BERTHAULT-COGNY, avocat au barreau de VERSAILLES substituée à l'audience par Me Elisabeth GOELEN
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb3b4e8045a3121111e792
28 mars 2019
28 mars 2019
Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai et Me Patricia Christiaens-Sellier, avocat au barreau de Lille Sa Société Immobiliere de Lomme Mont-a-Camp [Adresse 4] Représentée par Me Valéry Gollain
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93436
7 juillet 2016
7 juillet 2016
PONT DE L'ARCHE ... 27340 PONT DE L'ARCHE Représenté et assisté de Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN CITYA BELVIA MONTAUBAN Impasse de Varsovie-Immeuble le Goéland-ZA
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953534d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
blanc ° lit gigogne ° service soupe à oignon ° plat forme bateau style breton ° deux livres " [Localité 13] de [Localité 17] " et " Sculpteur Méheut " ° bibelots achetés avec Roi de Bretagne (goéland
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
Tous deux représentés par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO LA SARL LE COIN DU CAPITAINE, prise en la personne de son représentant légal 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet Goiran-BP.
Source officielle6e Chambre D
60335819affcf009459f561c
5 juillet 2017
5 juillet 2017
réintégrés dans le patrimoine de madame [Y] [I] née [P] les biens et droits immobiliers correspondant à : 1°/ aux biens et droits immobiliers ci-après désignés dépendant d'un immeuble dénommé « Le Goeland
Source officielle17e Chambre
5fde9bd4f334c36f9cd91982
28 juin 2018
28 juin 2018
.- GOIRAN- DESNUELLE Grosse délivrée le : 28 JUIN 2018 à : Me Alexandre A..., avocat au barreau de NICE Me Sandrine M..., avocat au barreau de GRASSE Décision
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02317_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
De même, concernant le Goeland brun, la société Enertrag Normandie I SAS fait valoir sans être contestée qu'elle a fait le choix d'éviter les secteurs préférentiels de stationnement de cette espèce au
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
aquatiques, qu'elles soient patrimoniales avec une activité peu marquée sur le site (mouette rieuse, héron cendré, pluvier doré), et faible pour celles, non patrimoniales mais présentes (espèces de goélands
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02241_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Les espèces de goélands et mouettes ont été observées principalement en alimentation au sol et subsidiairement en migration en vol.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
dispositions des articles L. 181-3 et L. 511-1 du code de l'environnement en ce qui concerne les chiroptères, les oiseaux, notamment l'oedicnème criard, le busard Saint-Martin, le busard cendré et le goéland
Source officielleChambre Sociale-Section 1
652f78ebb053208318995a6d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
VIESSMANN FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Sophie GOSSMANN,
Source officielleChambre 1-7
63b7cc6a6b63637c907b7858
5 janvier 2023
5 janvier 2023
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le 14 Février 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane AUTARD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clémence LE GUEN GOZLAN
Source officielleChambre 4-4
5fda397972cdf87fb894e9ad
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Me Vanessa CONSTANTINO, avocat au barreau de NICE SA GENERALI VIE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Layla TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02609_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
L'association France nature environnement, représentée par la SCP Faro et Gozlan, a présenté un mémoire en intervention enregistré le 4 novembre 2024, au soutien des requêtes du ministre.
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea33
26 juillet 2022
26 juillet 2022
audit siège [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Cindy MALOLEPSY substituant Me Valéry GOLLAIN
Source officiellePage 12 sur 13