CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 816 résultats pour « Jackow »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d7ec71a6a83181c8ee6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

JACOB GRIERSON [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Plaidant par Me Emmanuel AVRAMESCO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90971

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

¿ Jackie, né le 21 février 1996. ¿ David, né le 22 novembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d90

Appel

7 novembre 2005

7 novembre 2005

premier président désigné à cet effet par ordonnance du 6 décembre 2004, Monsieur ROBERT, Président de chambre, Madame MONLEON, Conseiller, Monsieur JICQUEL, Conseiller, Madame CLOZEL Z..., Madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fd

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Jacky, Mika, Kombo, né le 14 septembre 1980 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) Fils de G... Guy, You et de H... Madeleine De nationalité française Chauffeur Demeurant ... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94328

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6031eba80ab6df24b87bf11b

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

DEBATS : A l'audience publique du 04 avril 2018, Monsieur Bernard Jacob a été entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9296e

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

A...sont issus deux enfants, Jardel né le 7 octobre 2003 et Jacob né le 2 octobre 2006 dont les filiations sont établies à l'égard des deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93483

Appel

19 août 2016

19 août 2016

PAR CES MOTIFS : Nous, Dominique JACOB, conseiller, délégué par ordonnance du 17 août 2016 par Mme CLOZEL TRUCHE, Président, délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble, en vertu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735c

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

du 03 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT, conseiller, assistés pendant les débats de Madame JANKOV

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162c83fb820aa60963d8566

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Audience présidée par Jean-Jacques BAIZET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Frédérique JANKOV

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162e4f27797cdb2f7583cdf

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f85

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, - madame BIOT , conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fb2

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

du 10 Mars 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b1

Appel

6 septembre 2004

6 septembre 2004

premier président, - Madame A..., présidente de chambre - Monsieur SIMON, conseiller - Monsieur DENIZON, conseiller - Madame B..., conseillière assistés pendant les débats de Madame JANKOV

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163772cf6919f4eda2c380d

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163ca1b76640886b9a725b5

Appel

23 février 2010

23 février 2010

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame MORIN Greffier : Madame JANKOV, pendant les débats uniquement

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61640b189ca216971463287d

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

délibéré au 10 novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame MORIN Greffier : Madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87956

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

plaidoiries du 08 Mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence pendant les débats de madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88180

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

conformément à l'article 450 dernier alinéa du NCPC.COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré :Président : Monsieur JACQUET,Conseiller : Monsieur ROUX,Conseiller : Madame BIOTGreffier : Madame JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881bd

Appel

30 avril 2006

30 avril 2006

. : Madame JANKOV pendant les débats uniquement. A l'audience Monsieur ROUX a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

Source officielle

Page 12 sur 91

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE JACKOWSKI

SIREN 500448386Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

David JACKOWIAK

SIREN 523895845Greffe du Tribunal de Commerce de reims

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING JACKOW

SIREN 938895208Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

25/06/2026

Voir →

Radiations

JACKOWIAK, Stéphanie, Marcelle, Valérie, MISIAK

SIREN 793816091Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

25/01/2026

Voir →

Créations

JACKOWSKI, Jérémy

SIREN 999109697Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

08/01/2026

Voir →